Détails

Liens externes :

Justel
Reflex
Moniteur pdf

Titre :

24 AOUT 2016. - Arrêté du Gouvernement déterminant le référentiel des socles de compétences en éducation à la philosophie et a la citoyenneté(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-04-2017 et mise à jour au 12-04-2017)

Table des matières :

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé par] <ACF 2017-03-22/08, art. 3, 002; En vigueur : 01-09-2016>