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Titre :

29 JANVIER 2016. - Arrêté ministériel abrogeant des arrêtés relatifs à des centres créés auprès de la Bibliothèque royale de Belgique

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1990023115  1990023116  1990023117 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Sont abrogés :
  1° l'arrêté ministériel du 21 septembre 1990 portant création auprès de la Bibliothèque royale Albert Ier d'un Centre d'histoire des sciences;
  2° l'arrêté ministériel du 21 septembre 1990 portant création auprès de la Bibliothèque royale Albert Ier d'un Centre d'études américaines;
  3° l'arrêté ministériel du 21 septembre 1990 portant création auprès de la Bibliothèque royale Albert Ierd'un Centre pour l'archéologie et l'histoire du livre.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3. Le Président du Service public fédéral de programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.