Détails

Liens externes :

Justel
Reflex
Moniteur pdf

Titre :

25 MARS 2016. - Arrêté royal modifiant l'annexe A de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2002007241 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'annexe A de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, remplacé par l'arrêté royal du 23 août 2015, le tableau intitulé "151 SSMW & 150 SSMW - Ma, Choix des modules, Ma 1 : 3 A modules et 1 B module, Ma 2 : 1 A module et 1 B module", est remplacé par le tableau joint en annexe au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets le 17 août 2015.

Art.3. Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N. Annexe A.
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 18-04-2016, p. 26251)