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Titre :

16 DECEMBRE 2015. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 octobre 2001 portant la dénomination des zones de police

Table des matières :

Art. M

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2001001128 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. A l'annexe de l'arrêté royal du 24 octobre 2001 portant la dénomination des zones de police, la liste est complétée par les termes " 5906 ZP Malines/Willebroek ".