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Titre :

5 MARS 2015. - Arrêté ministériel fixant la clé Hercules pour l'année budgétaire 2014

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Pour l'année budgétaire 2014, la clé de répartition Hercules est fixée comme suit :

Associatie KU Leuven :	43,16%
Associatie Universiteit Hogescholen Limburg :	3,24%
Associatie Universiteit Hogescholen Antwerpen :	11,65%
Associatie Universiteit Gent :	31,87%
Universitaire Associatie Brussel :	10,08%

Le calcul de cette clé de répartition est repris à l'annexe au présent arrêté.
  L'annexe fait partie intégrante du présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur à la date de la signature.

ANNEXE.
Art. N.
  Le tableau ci-dessous comprend, pour l'année budgétaire 2014, les résultats du calcul de la clé Hercules, suivant la formule :
  sigma BOF/sigma BOF + sigma I0F x (Clé BOF) + sigma I0F/sigma BOF + sigma I0F x (Clé I0F)

		Crédit 2014 (EUR)
Σ BOF	BA EB0 EE138 4410: subvention BOF - EWI	120.516.000
	" prélèvement art. 3, § 1er "
	prélèvement, art. 4, § 1er (indexé)
	BA EB0 EE128 4150: subvention BOF - Methusalem	20.174.000
	BA EB0 EE129 4150 : subvention BOF - Methusalem Mandats ZAP	7.482.000
	BA EB0 EE165 4150 : subvention BOF - Tenure Track	9.265.000
	Total	157.437.000
Σ IOF	BA EB0 EE130 4150 : dotation IOF	27.709.000

	Clé BOF 2014 (%)	Clé IOF 2014 (%)
KU Leuven	42,59	46,42
UHasselt	3,17	3,62
UA	12,06	9,29
UGent	31,96	31,37
VUB	10,22	9,32

	Clé Hercules 2014 (%)
KU Leuven	43,16%
UHasselt	3,24%
UA	11,65%
UGent	31,87%
VUB	10,08%