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Titre :

4 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 4 et 8 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er octobre 2010 relatif à l'organisation de jurys par un centre d'éducation des adultes

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2010035886 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'article 4, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er octobre 2010 relatif à l'organisation de jurys par un centre d'éducation des adultes, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2013, le membre de phrase " pour la période 2013-2014 à 2014-2015 incluse " est remplacé par le membre de phrase " pour les années scolaires 2013-2014 à 2015-2016 ".

Art.2. Dans l'article 8 du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2013, le paragraphe 2 est remplacé par ce qui suit :
  " § 2. Par dérogation au paragraphe 1er, le centre organise dans l'année scolaire 2015-2016 1 période d'examen au mois de novembre. "

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le 10 septembre 2015.

Art. 4. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.