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26 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la sanction des études dans la forme d'enseignement 1 et 2(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2016 et mise à jour au 18-11-2022)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AGF 2022-07-15/44, art. 116,5°, 003; En vigueur : 01-09-2022>