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Titre :

30 JANVIER 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, en ce qui concerne l'agrément de l'a.s.b.l. Belgian Quarter Horse Association pour la tenue du livre généalogique de la race American Paint Horse

Table des matières :

Art. 1

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2011205913 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, modifié par l'arrêté ministériel des 15 mars 2012, 24 juillet 2012 et 14 janvier 2014, le point 21° est remplacé par ce qui suit :
  " 21° l'a.s.b.l. Belgian Quarter Horse Association, ayant le numéro d'entreprise 443.584.562, pour la tenue d'un livre généalogique des races :
  a) American Quarter Horse ;
  b) American Paint Horse ; ".