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Titre :

18 MARS 2015. - Arrêté ministériel remplaçant l'annexe à l'arrêté ministériel du 6 mai 2013 relatif au modèle de convocation pour le prélèvement d'échantillon pour le sport bodybuilding

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2013035453 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'annexe à l'arrêté ministériel du 6 mai 2013 relatif au modèle de convocation pour le prélèvement d'échantillon pour le sport bodybuilding est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 31 mars 2015.

ANNEXE.
Art. N. Convocation au contrôle antidopage
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-03-2015, p. 19673)