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Titre :

10 DECEMBRE 2015. - Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2016

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La liste des substances et méthodes interdites, visée à l'article 7, du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage, est annexée au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2016.

ANNEXE.
Art. N. Liste des interdictions
  (Liste non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 28-12-2015, p. 79683-79689)