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Titre :

12 NOVEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'agrément en qualité de kinésithérapeute et à l'agrément des titres particuliers et des qualifications particulières(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-12-2016 et mise à jour au 20-12-2016)

Table des matières :

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2002022343 

Arrêté(s) d’exécution :

2016029591 

Articles :

[Abrogé] <ACF 2016-10-19/06, art. 16, 002; En vigueur : 20-12-2016>