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Titre :

9 DECEMBRE 2015. - Arrêté ministériel abrogeant des arrêtés ministériels relatifs à la création de centres auprès du Musée royal de l'Afrique centrale

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1990023114 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Sont abrogés:
  1° l'arrêté ministériel du 21 septembre 1990 portant création auprès du Musée royal de l'Afrique centrale d'un Centre pour l'étude des langues africaines;
  2° l'arrêté ministériel du 21 septembre 1990 portant création auprès du Musée royal de l'Afrique centrale d'un Centre international de Recherches géologiques en Afrique.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3. Le Président du Service public fédéral de programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.