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Titre :

22 MAI 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 18 juin 2014 portant des mesures en vue de la prévention des maladies du porc à déclaration obligatoire

Table des matières :

Art. 1
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2014018229 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. Dans l'arrêté royal du 18 juin 2014 portant des mesures en vue de la prévention des maladies du porc à déclaration obligatoire, l'annexe 1re est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

ANNEXE.
Art. N. Zones à risque
  (Liste non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 10-06-2015, p. 33934-33939)