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Titre :

13 MARS 2014. - Arrêté ministériel autorisant temporairement la pêche de la truite à la mouche dans un tronçon de la Vesdre en période de fermeture(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-04-2014 et mise à jour au 18-01-2016)



Table des matières :


Art. 1-2



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :



Arrêté(s) d’exécution :

2016200086 



Articles :

Article 1er.Par dérogation aux dispositions de l'article 46 de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 11 mars 1993 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale, il est permis de pêcher la truite à la mouche, sans lest ni annexes, du bord de l'eau seulement, dans la Vesdre en aval du Pont de l'Epargne à Verviers, depuis le troisième samedi de mars jusqu'au vendredi précédant le premier samedi de juin.
  [1 Cette dérogation est accordée pour les années 2014, 2015 et 2016.]1
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  (1)<AM 2015-12-21/05, art. 4, 002; En vigueur : 28-01-2016>

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge et cesse de produire ses effets le [1 1er janvier 2017]1.
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  (1)<AM 2015-12-21/05, art. 4, 002; En vigueur : 28-01-2016>