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Titre :

30 JANVIER 2014. - Arrêté du Gouvernement wallon approuvant la décision d'autoriser le passage des Legend Boucles de Spa sur la voie dénommée "la Clémentine" lors de la manifestation organisée le 15 février 2014

Table des matières :

Art. 1

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. La décision, prise par le propriétaire public de la voirie dénommée " La Clémentine ", de laisser circuler les participants des " Legend Boucles de Spa " en vue d'exercer des activités de sports moteurs le 15 février 2014 est approuvée conformément à l'article 23, alinéa 2, du décret du 15 juillet 2008 relatif au Code forestier.