27 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au classement et au subventionnement de musées au niveau flamand pour la période de gestion 2014-2018 et au subventionnement de partenariats en vue d'un profilage international pour la période de gestion 2014-2018
Art. 1-4
Article 1er. De classer, pour la période de gestion 2014-2018, les musées suivants au niveau flamand, et d'octroyer une subvention de fonctionnement en tant que musée classé au niveau flamand pour l'exécution du contrat de gestion à conclure avec l'Autorité flamande :
1° " Design Museum Gent " pour un montant de 280.000 euros (deux cent quatre-vingt mille euros);
2° " Fotomuseum Provincie Antwerpen " pour un montant de 203.000 euros (deux cent trois mille euros);
3° " Groeningemuseum " pour un montant de 550.000 euros (cinq cent cinquante mille euros);
4° " Het Huis van Alijn " pour un montant de 292.000 euros (deux cent nonante-deux mille euros);
5° " In Flanders Fields Museum " pour un montant de 475.000 euros (quatre cent septante-cinq mille euros);
6° " Kunstmusea Antwerpen " pour un montant de 369.000 euros (trois cent soixante-neuf mille euros);
7° " M " pour un montant de 377.000 euros (trois cent septante-sept mille euros);
8° " Memlingmuseum - Sint-Janshospitaal - Museum O.-L.-V. Ter Potterie " pour un montant de 300.000 euros (trois cent mille euros);
9° " ModeMuseum Provincie Antwerpen " pour un montant de 420.000 euros (quatre cent vingt mille euros);
10° " Museum aan de Stroom " pour un montant de 250.000 euros (deux cent cinquante mille euros);
11° " Museum Dr. Guislain " pour un montant de 633.000 euros (six cent trente-trois mille euros);
12° " Museum Plantin-Moretus " pour un montant de 368.000 euros (trois cent soixante-huit mille euros);
13° " Museum voor Industriële Archeologie en Textiel " pour un montant de 349.000 euros (trois cent quarante-neuf mille euros);
14° " Museum voor Schone Kunsten " pour un montant de 716.000 euros (sept cent seize mille euros);
15° " Mu.ZEE - Kunstmuseum aan Zee, Collecties van de Provincie West-Vlaanderen en de stad Oostende " pour un montant de 331.000 euros (trois cent trente en un mille euros);
16° " Openluchtmuseum Bokrijk " pour un montant de 317.000 euros (trois cent dix-sept mille euros);
17° " Openluchtmuseum voor Beeldhouwkunst Middelheim " pour un montant de 400.000 euros (quatre cent mille euros);
18° " Provinciaal Gallo-Romeins Museum " pour un montant de 489.000 euros (quatre cent quatre-vingt-neuf mille euros);
19° " Sportimonium " pour un montant de 284.000 euros (deux cent quatre-vingt-quatre mille euros);
20° " Stadsmuseum Gent " pour un montant de 250.000 euros (deux cent cinquante mille euros);
21° " Stedelijk Museum voor Actuele Kunst " pour un montant de 469.000 euro (quatre cent soixante-neuf mille euros).
Art.2. De ne pas classer pour la période de gestion 2014-2018, les musées suivants au niveau flamand, et de ne pas octroyer de subvention de fonctionnement en tant que musée classé au niveau flamand :
1° " Bruggemuseum ";
2° " Zilvermuseum Sterckshof Provincie Antwerpen ".
Art.3. D'octroyer en vue d'un profilage international pour la période de gestion 2014-2018, une subvention de fonctionnement pour l'exécution du contrat de gestion à conclure avec l'Autorité flamande aux partenariats suivants :
1° " Contemporary Art. Heritage Flanders " pour un montant de 125.000 euro (cent vingt-cinq mille euros);
2° " Lukas, Art. in Flanders " pour un montant de 213.000 euros (deux cent treize mille euros);
3° " Vlaamse Kunstcollectie " pour un montant de 132.000 euros (cent trente-deux mille euros).
Art. 4. Le Ministre flamand ayant la culture dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté et détermine annuellement les montants mis à disposition sur la base du budget des dépenses.
Bruxelles, le 27 septembre 2013.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,
J. SCHAUVLIEGE