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Titre :

16 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant le programme de plan Escaut et Rupel

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2020042798 

Articles :

Article 1er. Le programme de plan Escaut et Rupel est approuvé.
  Le programme de plan Escaut et Rupel comprend les projets d'aménagement de rénovation rurale " Klein-Brabant et Zwijndrecht ", pour le territoire des communes de Bornem, Puurs, Sint-Amands et Zwijndrecht, et " Rupelstreek ", pour le territoire des communes de Hemiksem, Niel, Schelle, Boom et Rumst.

Art.2. La Société flamande terrienne est chargée de l'établissement des plans de rénovation rurale des projets d'aménagement de rénovation rurale " Klein-Brabant et Zwijndrecht " et " Rupelstreek ".

Art. 3. Le Ministre flamand ayant la rénovation rurale et la conservation de la nature dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.