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Titre :

14 MARS 2014. - Arrêté ministériel fixant l'indemnité de l'unité de Gestion du Passeport biologique de l'Athlète et des membres de la commission d'experts, compétents pour le module hématologique du passeport biologique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-06-2016 et mise à jour au 09-06-2016)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2016035886 

Articles :

[Abrogé] <AM 2016-05-18/01, art. 3, 002; En vigueur : 19-06-2016>