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Détails

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Numac
2014035344
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
4 avril 2014
Date d'entrée en vigueur
1 janvier 2014

21 FEVRIER 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le temps d'émission pour l'année calendaire 2014 des associations philosophiques agréées pour assurer des programmes télévisés à la VRT

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