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Titre :

28 FEVRIER 2014. - Arrêté ministériel fixant la clé Hercules pour l'année budgétaire 2013

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Pour l'année budgétaire 2013, la clé de répartition Hercules est fixée comme suit :

Associatie KU Leuven :	43,54 %
Associatie Universiteit Hogescholen Limburg :	3,00 %
Associatie Universiteit Hogescholen Antwerpen :	11,52 %
Associatie Universiteit Gent :	31,90 %
Universitaire Associatie Brussel :	10,04 %

Le calcul de cette clé de répartition est repris à l'annexe au présent arrêté.
  L'annexe fait partie intégrante du présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur à la date de la signature.

ANNEXE.
Art. N. Le tableau ci-dessous comprend, pour l'année budgétaire 2013, les résultats du calcul de la clé hercules, suivant la formule :

  sigma BOF/sigma BOF + sigma IOF x (Clé BOF) + sigma 10F/sigma BOF + sigma IOF x (Clé IOF)

		Crédit 2013 (EUR)
Σ BOF	BA EB0 EE138 4410 : subvention BOF - EWI	120.112.000
	BA EB0 EE128 4150 : subvention BOF - Methusalem	20.107.000
	BA EB0 EE129 4150 : subvention BOF - mandats supplém. personnel académique autonome	6.566.000
	BA EB0 EE165 4150 : subvention BOF - Tenure Track	9.234.000
	Total	156 019 000
IOF	BA EB0 EE130 4150 : dotation IOF	19.252.000

	Clé BOF 2013 (%)	Clé IOF 2013 (%)
KU Leuven	43,15	46,72
UHasselt	2,91	3,73
UA	11,79	9,29
UGent	32,03	30,83
VUB	10,12	9,43

	Clé Hercules 2013 (%)
KU Leuven	43,54%
UHasselt	3,00%
UA	11,52%
UGent	31,90%
VUB	10,04%