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Titre :

8 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la liste des fonctions touchées par la pénurie pour l'année scolaire 2013-2014

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Les fonctions touchées par la pénurie dans l'enseignement de plein exercice organisé par la Communauté française sont les suivantes :
  1° Enseignement fondamental :
  A. En Zone 1 : Bruxelles-Capitale
  - Instituteur primaire
  - Maître de seconde langue
  B. En Zone 3 : Huy-Waremme
  - Instituteur primaire
  - Maître de morale
  - Maître de seconde langue
  C. En Zone 4 : Liège
  - Instituteur primaire
  - Maître de seconde langue
  D. En Zone 5 : Verviers
  - Instituteur primaire
  - Maître de morale
  - Maître de seconde langue
  E. En Zone 6 : Namur
  - Instituteur primaire
  - Maître de morale
  - Maître de seconde langue
  F. En Zone 7 : Luxembourg
  - Instituteur primaire
  - Maître de morale
  - Maître de seconde langue
  G. En Zone 8 : Hainaut occidental
  - Instituteur primaire
  - Maître de morale
  - Maître de seconde langue
  H. En Zone 9 : Mons-Centre
  - Instituteur primaire
  - Maître de morale
  - Maître de seconde langue
  I. En Zone 10 : Charleroi - Hainaut sud
  - Instituteur primaire
  - Maître de morale
  - Maître de seconde langue
  2° Enseignement secondaire :
  A. En zone 1 : Bruxelles
  - Langues anciennes
  B. En Zone 3 : Huy-Waremme
  - Professeur de langues anciennes
  C. En Zone 5 : Verviers :
  - Professeur de langues anciennes
  D. En Zone 10 : Charleroi - Hainaut sud
  - Professeur de langues anciennes
  3° Enseignement secondaire du degré inférieur
  A. En Zone 1 : Bruxelles-Capitale
  - Professeur de cours généraux français
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours généraux sciences
  - Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles)
  - Professeur de cours technique menuiserie
  - Professeur de cours technique hôtellerie - cuisine - salle
  - Professeur de cours technique et de pratique professionnelle coupe-couture
  B. En Zone 2 : Brabant wallon
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours d'économie domestique
  - Professeur de cours généraux de morale
  - Professeur de cours spéciaux éducation plastique
  C. En Zone 3 : Huy-Waremme
  - Professeur de langue romane : option espagnol
  - Professeur de cours généraux français
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique
  - Personnel auxiliaire d'éducation surveillante - éducatrice d'internat
  D. En Zone 4 : Liège
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique
  E. En Zone 5 : Verviers
  - Professeur de langue romane : option espagnol
  - Professeur de cours généraux français
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique
  F. En Zone 6 : Namur
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours généraux sciences
  - Professeur d'économie domestique
  G. En Zone 7 : Luxembourg
  - Professeur de cours généraux français
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours généraux sciences
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques
  - Professeur de Morale
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique
  H. En Zone 8 : Hainaut occidental
  - Professeur de cours généraux français
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques
  - Professeur de Morale
  I. En Zone 9 : Mons - Centre
  - Professeur de cours généraux français
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours généraux sciences
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques
  - Professeur de Morale
  J. En Zone 10 : Charleroi - Hainaut sud
  - Professeur de cours généraux français
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours généraux sciences
  - Professeur de Morale
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique
  4° Enseignement secondaire du degré supérieur
  A. En Zone 1 : Bruxelles-Capitale
  - Professeur de cours de mathématiques
  - Professeur de cours de géographie
  - Professeur de cours généraux physique
  - Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles)
  - Professeur de cours technique électricité
  - Professeur de cours technique hôtellerie - cuisine - salle
  - Professeur de pratique professionnelle hôtellerie - cuisine - salle
  B. En Zone 2 : Brabant wallon
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours spéciaux éducation plastique
  C. En Zone 3 : Huy-Waremme
  - Professeur de langue romane : option espagnol
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours généraux physique
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques
  - Professeur de cours spéciaux dessin - éducation plastique
  - Professeur de cours spéciaux éducation musicale
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique
  - Personnel auxiliaire d'éducation surveillante - éducatrice d'internat
  D. En Zone 4 : Liège
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles)
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique
  E. En Zone 5 : Verviers
  - Professeur de langue romane : option espagnol
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours généraux physique
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques
  - Professeur de cours spéciaux dessin - éducation plastique
  - Professeur de cours spéciaux éducation musicale
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique
  - Personnel auxiliaire d'éducation surveillante - éducatrice d'internat
  F. En Zone 6 : Namur
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique
  - Professeur de langue romane
  G. En Zone 7 : Luxembourg
  - Professeur de langue romane : option espagnol
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours généraux physique
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques
  - Professeur de cours généraux chimie - biologie
  - Professeur de cours généraux géographie
  - Professeur de cours spéciaux dessin - éducation plastique
  - Professeur de Morale
  H. En Zone 8 : Hainaut occidental
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours généraux physique
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques
  I. En Zone 9 : Mons - Centre
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  - Professeur de cours généraux physique
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques
  J. En Zone 10 : Charleroi - Hainaut sud
  - Professeur de cours généraux langues germaniques
  - Professeur de cours généraux mathématique
  5° Personnel paramédical
  A. En Zone 4 : Liège
  - Infirmière
  - Kinésithérapeute
  - Logopède
  B. En Zone 6 : Namur
  - Kinésithérapeute
  C. En Zone 8 : Hainaut occidental
  - Infirmière
  - Kinésithérapeute
  - Logopède
  D. En Zone 9 : Mons Centre
  - Infirmière
  - Kinésithérapeute
  - Logopède
  E. En Zone 10 : Charleroi - Hainaut sud
  - Infirmière
  - Kinésithérapeute
  - Logopède

Art.2. Les fonctions touchées par la pénurie dans l'enseignement officiel subventionné sont les suivantes :
  1° Enseignement fondamental
  A. En Région de Bruxelles-Capitale :
  - Instituteur maternel
  - Instituteur maternel en immersion (néerlandais)
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes)
  - Instituteur primaire
  - Instituteur primaire en immersion (néerlandais)
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes)
  - Maître de psychomotricité
  - Maître de seconde langue (néerlandais)
  - Maître de cours spéciaux (travail manuel)
  - Maître spécial d'initiation musicale
  - Maître de cours spéciaux (éducation physique)
  - Maître de morale non confessionnelle
  B. En province du Brabant wallon :
  - Instituteur maternel
  - Instituteur maternel en immersion
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes)
  - Instituteur primaire
  - Instituteur primaire en immersion
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes)
  - Maître de seconde langue (néerlandais)
  - Maître de psychomotricité
  - Maître de morale non confessionnelle
  C. En province du Hainaut :
  - Instituteur maternel
  - Instituteur maternel en immersion
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes)
  - Instituteur primaire
  - Instituteur primaire en immersion
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes)
  - Maître de seconde langue
  - Maître de cours spéciaux (travail manuel)
  - Maître de psychomotricité
  - Psychologue
  D. En province de Namur :
  - Instituteur maternel en immersion
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes)
  - Instituteur primaire
  - Instituteur primaire en immersion
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes)
  - Maître de seconde langue
  E. En province du Luxembourg :
  - Instituteur maternel en immersion
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes)
  - Instituteur primaire
  - Instituteur primaire en immersion
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes)
  - Maître de psychomotricité
  - Maître de seconde langue
  F. En province de Liège :
  - Instituteur maternel en immersion
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes)
  - Instituteur primaire
  - Instituteur primaire en immersion
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes)
  - Maître de psychomotricité
  - Maître de seconde langue
  2° Enseignement secondaire de degré inférieur
  A. En Région de Bruxelles-Capitale et en province du Brabant wallon :
  - Professeur de cours généraux : français, géographie, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, physique, sciences économiques, sciences humaines, sciences sociales
  - Professeur de religion catholique
  - Professeur de morale non confessionnelle
  - Professeur de cours spéciaux : dactylographie
  - Professeur de cours techniques : carrelage-plafonnage, chimie appliquée, cours commerciaux, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, salle, sciences appliquées, secrétariat-bureautique
  - Professeur de pratique professionnelle : bois, boulangerie, cuisine, électricité-électronique automobile, horticulture et sylviculture, mécanique, salle
  B. En province du Hainaut :
  - Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, physique, sciences, sciences économiques, sciences humaines, sciences sociales
  - Professeur de cours spéciaux : dactylographie, éducation musicale, éducation plastique
  - Professeur de cours techniques : cours commerciaux, vente, étalage, couverture, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, restauration, salle, sciences appliquées, sciences sociales appliquées, secrétariat-bureautique, arts plastiques
  - Professeur de pratique professionnelle : bois, électricité, horticulture, salle, soudage, vente, étalage, ferronnerie
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle : économie domestique, photographie, sérigraphie
  - Professeur de morale non confessionnelle
  - Professeur de religion catholique
  C. En provinces de Namur et de Luxembourg :
  - Professeur de cours techniques : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, bois, vente, restauration, électricité
  - Professeur de pratique professionnelle : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, bois, vente, restauration, électricité
  D. En province de Liège
  - Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, sciences économiques, sciences humaines, sciences sociales
  - Professeur de cours spéciaux : dactylographie, éducation plastique
  - Professeur de cours techniques : cours commerciaux, couverture, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, restauration, salle, sciences appliquées, sciences sociales appliquées, secrétariat-bureautique
  - Professeur de pratique professionnelle : bois, électricité, horticulture, salle, soudage
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle : économie domestique
  - Professeur de morale non confessionnelle
  - Professeur de religion catholique
  3° Enseignement secondaire de degré supérieur
  A. En Région de Bruxelles-Capitale et en province du Brabant wallon :
  - Professeur de cours généraux : français, géographie, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, biologie, chimie, physique, sciences économiques, sciences humaines
  - Professeur de religion catholique
  - Professeur de religion protestante
  - Professeur de cours spéciaux : dactylographie
  - Professeur de cours techniques : carrosserie, chimie appliquée, communication, comptabilité, cours commerciaux, diététique, électricité, imprimerie, informatique, puériculture, salle, sciences appliquées, secrétariat-bureautique, soins infirmiers
  - Professeurs de pratique professionnelle : boulangerie-pâtisserie, carrosserie, cuisine, horticulture, mécanique, menuiserie, salle
  B. En province du Hainaut :
  - Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, géographie, sciences, sciences économiques, sciences humaines
  - Professeur de cours spéciaux : éducation musicale, publicité
  - Professeur de cours techniques : arts graphiques, coiffure, comptabilité, construction, mathématique appliquée, mécanique, psychologie, publicité, sciences appliquées, secrétariat-bureautique, soins infirmiers, techniques éducatives
  - Professeur de pratique professionnelle : électricité, vente, étalage, restauration, salle, puériculture, soins infirmiers
  - Professeur de religion catholique
  C. En provinces de Namur et du Luxembourg :
  - Professeur de cours techniques : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, vente, restauration, soins infirmiers
  - Professeur de pratique professionnelle : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, vente, restauration, soins infirmiers
  D. En province de Liège
  - Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, sciences économiques, sciences humaines
  - Professeur de cours techniques : arts graphiques, coiffure, comptabilité, construction, mathématique appliquée, mécanique, psychologie, publicité, sciences appliquées, secrétariat-bureautique, soins infirmiers, techniques éducatives
  - Professeur de pratique professionnelle : électricité, puériculture, soins infirmiers
  - Professeur de religion catholique
  4° Enseignement artistique à horaire réduit (pour l'ensemble des provinces)
  1) Domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace :
  - Professeur des métiers d'art pour la spécialité suivante :
  " Conservation et restauration d'oeuvres et d'objets d'arts "
  - Professeur des arts du feu pour la spécialité suivante : " Céramique "
  2) Domaine de la musique :
  - Professeur de formation musicale
  - Professeur de formation instrumentale, d'instruments classiques pour chacune des spécialités suivantes :
  " Guitare et guitare d'accompagnement "
  " Percussions "
  3) Domaine des arts de la parole et du théâtre
  - Professeur de diction - déclamation
  4) Domaine de la danse
  - Professeur de danse classique
  - Professeur de danse contemporaine

Art. 3. Les fonctions touchées par la pénurie dans l'enseignement libre subventionné sont les suivantes :
  1° Enseignement fondamental
  A. En région de Bruxelles-Capitale :
  - Instituteur maternel
  - Maître de psychomotricité
  - Instituteur primaire
  - Instituteur primaire en immersion (néerlandais)
  - Maître de seconde langue (néerlandais)
  B. En province du Brabant wallon :
  - Instituteur maternel
  - Maître de seconde langue (néerlandais)
  C. En province du Hainaut :
  - Instituteur maternel
  - Instituteur primaire.
  - Maître de seconde langue
  - Maître de religion catholique
  D. En province de Namur :
  - Instituteur maternel en immersion
  - Instituteur primaire
  - Instituteur primaire en immersion
  - Maître de seconde langue
  E. En province du Luxembourg :
  - Instituteur maternel en immersion
  - Instituteur primaire
  - Instituteur primaire en immersion
  - Maître de seconde langue
  2° Enseignement secondaire de degré inférieur
  A. En Région de Bruxelles-Capitale :
  - Professeur de cours généraux : langues germaniques, mathématique, français, sciences
  - Professeur de cours techniques des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes
  - Professeur de pratique professionnelle des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes
  B. En province du Hainaut :
  - Professeur de cours généraux : français, langues germaniques, mathématique, sciences, sciences économiques
  - Professeur de cours spéciaux : dactylographie, éducation plastique
  - Professeur de cours techniques : cours commerciaux, couverture, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, restauration, salle, sciences appliquées, sciences sociales appliquées
  - Professeur de pratique professionnelle : bois, électricité, horticulture, salle, soudage
  - Professeur de cours technique et pratique professionnelle : économie domestique
  - Professeur de religion catholique
  - Professeur de morale non confessionnelle
  - Professeur de langues anciennes
  C. En province de Namur :
  - Professeur de cours généraux : langues germaniques
  - Professeur de cours spécialisés : éducation plastique, éducation musicale
  - Professeur de cours techniques : mécanique, électricité, électromécanique et horticulture
  - Professeur de pratique professionnelle : mécanique, électricité, électromécanique et horticulture
  3° Enseignement secondaire de degré supérieur
  A. En Région de Bruxelles-Capitale :
  - Professeur de cours généraux : langues germaniques, mathématique, géographie
  - Professeur de cours techniques des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes
  - Professeur de pratique professionnelle des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes
  B. En province du Hainaut :
  - Professeur de cours généraux : français, langues germaniques, mathématique, sciences, géographie, sciences économiques
  - Professeur de cours techniques : arts graphiques, coiffure, comptabilité, construction, mathématique appliquée, mécanique, psychologie, publicité, sciences appliquées, économie domestique, secrétariat-bureautique, soins infirmiers, techniques éducatives
  - Professeur de pratique professionnelle : électricité, puériculture, soins infirmiers
  - Professeur de langues anciennes
  C. En province de Namur :
  - Professeur de cours généraux : langues germaniques
  - Professeur de cours techniques : puériculture
  - Professeur de pratique professionnelle : puériculture.