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Titre :

7 FEVRIER 2014. - Arrêté ministériel portant modification de divers arrêtés ministériels en matière de santé publique en raison de l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne



Table des matières :


Art. 1-5



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2008024035  2008024039  2008024041  2008024042  2008024115 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article 1er. Dans l'annexe de l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 fixant la liste des titres de formation de médecin délivrés par les Etats membres de l'Union européenne, est insérée entre la ligne reprenant le titre de formation français et le titre de formation irlandais, une ligne rédigée comme suit :


" Kroatië/Croatie Diploma
  " doctor
  medicine/
  doktorica
  medicine "
Medicinski
  fakulteti
  sveuclista u
  Republici
  Hrvatskoj
 1 juli 2013
  1er juillet 2013 "
Art.2. L'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 fixant la liste des titres de formation de médecin spécialiste délivrés par les Etats membres de l'Union européenne est modifié comme suit :
  1° dans l'annexe 1ère, est insérée entre la ligne reprenant le titre de formation français et le titre de formation irlandais, une ligne rédigée comme suit :


" Kroatië/Croatie Diploma o
  specijalistickom
  usavrsavanju
Ministarstvo
  nadlezno za
  zdravstvo
1 juli 2013
  1er juillet 2013 "
2° dans l'annexe 2, est insérée entre la ligne reprenant le titre de formation français et le titre de formation irlandais, une ligne rédigée comme suit :
  a) dans le tableau relatif à l'anesthésiologie et à la chirurgie générale :


" Kroatië/Croatie Anesteziologija, reanimatologija i
  intenzivna medicina
Opca kirurgija "
b) dans le tableau relatif à la neurochirurgie et à la gynécologie et obstétrique :


" Kroatië/Croatie Neurokirurgija Ginekologija i opstetricija "
c) dans le tableau relatif à la médecine interne et à l'ophtalmologie :


" Kroatië/Croatie Opca interna medicina Oftalmologija i optometrija "
d) dans le tableau relatif à l'oto-rhino-laryngologie et à la pédiatrie :


" Kroatië/Croatie Otorinolaringologija Pedijatrija "
e) dans le tableau relatif à la pneumologie et à l'urologie :


" Kroatië/Croatie Pulmologija Urologija "
f) dans le tableau relatif à l'orthopédie et à l'anatomie pathologique :


" Kroatië/Croatie Ortopedija i traumatologija Patologija "
g) dans le tableau relatif à la neurologie et à la psychiatrie :


" Kroatië/Croatie Ortopedija i traumatologija Patologija "
h) dans le tableau relatif au radiodiagnostic et à la radiothérapie :


" Kroatië/Croatie Klinicka radiologija Onkologija i radioterapija "
i) dans le tableau relatif à la chirurgie esthétique :


" Kroatië/Croatie Plasticna, rekonstrukcijska i estetska kirurgija "
j) dans le tableau relatif à la biologie clinique :


" Kroatië/Croatie "
k) dans le tableau relatif à la chirurgie thoracique :


" Kroatië/Croatie "
l) dans le tableau relatif à la chirurgie des vaisseaux :


" Kroatië/Croatie Vaskularna kirurgija "
m) dans le tableau relatif à la cardiologie :


" Kroatië/Croatie Kardiologija "
n) dans le tableau relatif à la gastro-entérologie :


" Kroatië/Croatie Gastroenterologija "
o) dans le tableau relatif à la rhumatologie :


" Kroatië/Croatie Reumatologija "
p) dans le tableau relatif à la médecine physique et réadaptation :


" Kroatië/Croatie "
q) dans le tableau relatif à la neuropsychiatrie :


" Kroatië/Croatie "
r) dans le tableau relatif à la dermato-vénéréologie :


" Kroatië/Croatie Dermatologija i venerologija "
s) dans le tableau relatif à la psychiatrie infanto-juvénile :


" Kroatië/Croatie Djecja i adolescentna psihijatrija "
t) dans le tableau relatif à la médecine du travail :


" Kroatië/Croatie Medicina rada i sporta "
u) dans le tableau relatif à la médecine nucléaire :


" Kroatië/Croatie Nuklearna medicina "
v) dans le tableau relatif à la gériatrie :


" Kroatië/Croatie "
w) dans le tableau relatif à la chirurgie maxillo-faciale :


" Kroatië/Croatie Maksilofacijalna kirurgija "
x) dans le tableau relatif à la chirurgie abdominale :


" Kroatië/Croatie Abdominalna kirurgija "
Art.3. Dans l'annexe de l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 fixant la liste des titres de formation de médecin généraliste délivrés par les Etats membres de l'Union européenne, est insérée entre la ligne reprenant le titre de formation français et le titre de formation irlandais, une ligne rédigée comme suit :


" Kroatië/Croatie Diploma o
  specijalistickom
  usavrsavanju
specijalist obiteljske
  medicine
1 juli 2013
  1er juillet 2013 "
Art.4. Dans l'annexe 1re de l'arrêté ministériel du 28 février 2008 fixant la liste des titres de formation d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne, est insérée, entre la ligne reprenant le titre de formation français et le titre de formation irlandais, une ligne rédigée comme suit :


" Kroatië/Croatie 1. Svjedodzba
  " medicinska sestra
  opce njege /
  medicinski tehnicar
  opce njege "
1. Srednje strukovne
  skole koje izvode
  program za stjecanje
  kvalifikacije
  " medicinska sestra
  opce njege /
  medicinski tehnicar
  opce njege "
1. medicinska
  sestra opce
  njege /
  medicinski
  tehnicar opce
  njege
1 juli 2013
  1er juillet 2013 "
 2. Svjedodzba
  " prvostupnik
  (baccalaureus)
  sestrinstva /
  prvostupnica
  (baccalaurea)
  sestrinstva "
2. Medicinski
  fakulteti sveucilista u
  Republici Hrvatskoj
  Sveucilista u
  Republici Hrvatskoj
  Veleucilista
  Republici Hrvatskoj
2. prvostupnik
  (baccalaureus)
  sestrinstva/
  prvostupnica
  (baccalaurea)
  sestrinstva
Art. 5. Dans l'annexe 1re de l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 fixant la liste des titres de formation de dentiste délivrés par les Etats membres de l'Union européenne, est insérée entre la ligne reprenant le titre de formation français et le titre de formation irlandais, une ligne rédigée comme suit :


" Kroatië/Croatie Diploma
  " doktor
  dentalne
  medicine/
  doktorica
  dentalne
  medicine "
Fakulteti
  sveucilista u
  Republici
  Hrvatskoj
 doktor
  dentalne
  medicine/
  doktorica
  dentalne
  medicine
1 juli 2013
  1er juillet 2013 "