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Titre :

2 JANVIER 2014. - Arrêté ministériel attribuant un subside de 240.000 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal

Table des matières :

Art. 1
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. Une subvention d'un montant maximal de deux cent quarante mille euros (240.000 euros) à charge de l'allocation de base 25 56 23 4130 01 du budget du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, est accordée aux bénéficiaires suivant le tableau en annexe.

  Bruxelles, le 2 janvier 2014.
  Mme L. ONKELINX
  Mme S. LARUELLE

ANNEXE.
Art. N.

BENEFICIAIRES	DUREE	BUDGET	SUBSIDE	PAIEMENTS
RF 13/6271   ANTIVIRES   Dr. D. Lefebvre (CODA-CERVA)   Dr. K. De Clercq (CODA-CERVA)   Dr. M. Tignon (CODA-CERVA)   Prof. J. Neyts (KULeuven, Rega-Instituut)   Dr. N. Goris (Okapi Sciences N.V.)	24 maanden/mois	309.750 EUR	240.000 EUR	1re avance (2014): 109.000 EUR   2e avance (2015): 107.000 EUR   Solde (2016): 24.000 EUR

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 2 janvier 2014 attribuant un subside de 240.000 euros pour des recherches scientifiques en matière de sécurité alimentaire, de politique sanitaire et de bien-être animal.
  Mme L. ONKELINX
  Mme S. LARUELLE