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Titre :

10 DECEMBRE 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 19 juillet 2013 portant approbation des conditions générales et des tarifs des transports de la " Vlaamse Vervoermaatschappij " (Société Flamande des Transports). (TRADUCTION)

Table des matières :

Art. M

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2013035720 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)