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Titre :

13 JUIN 2013. - Arrêté de l'administrateur délégué intérimaire de l'Agence Flamande pour la Formation d'entrepreneurs « Syntra Vlaanderen » portant délégation de compétences aux chefs de départements et à certains autres membres du personnel de l'Agence Flamande pour la Formation d'entrepreneurs « Syntra Vlaanderen ». (TRADUCTION)

Table des matières :

Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

2017011732 

Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)