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Titre :

3 MAI 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation de 'master in de stedenbouw en de ruimtelijke planning' de la 'Artesis Hogeschool Antwerpen'

Table des matières :

Art. 1-3

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La formation de 'master in de stedenbouw en de ruimtelijke planning' de la 'Artesis Hogeschool Antwerpen' reçoit un agrément temporaire.

Art.2. L'agrément temporaire, visé à l'article 1er, vaut pour une période de trois ans qui prend cours au début de l'année académique 2013-2014 et échoit à la fin de l'année académique 2015-2016.

Art. 3. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Bruxelles, le 3 mai 2013.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et de Bruxelles,
  P. SMET