6 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à l'expérience utile, à la concordance et aux titres et échelles de traitement dans l'éducation des adultes
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2001035086 | 1 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les cours et la répartition des cours en cours généraux, cours techniques et cours pratiques dans l'enseignement secondaire de promotion sociale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-03-2003 et mise à jour au 27-11-2013) |
| 2001035363 | 9 FEVRIER 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux titres, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel des centres d'éducation des adultes. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-03-2002 et mise à jour au 27-11-2013) |
| 2009203711 | 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les fonctions, titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation de base(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-08-2009 et mise à jour au 14-10-2021) |
| 2006036909 | 1 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la concordance d'office (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-12-2006 et mise à jour au 09-10-2025) |
| 2010035271 | 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-04-2010 et mise à jour au 09-10-2025) |
| 2010035379 | 23 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-06-2010 et mise à jour au 09-10-2025) |
| 1997036332 | 7 OCTOBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-11-1997 et mise à jour au 24-10-2025) |
| 2013036025 | 6 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à l'expérience utile, à la concordance et aux titres et échelles de traitement dans l'éducation des adultes |
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