Détails

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Numac
2013029590
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
22 novembre 2013
Date d'entrée en vigueur
1 septembre 2012

8 OCTOBRE 2013. - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée " Bachelier de transition en sciences industrielles " (code 218012S41D1) classée au niveau de l'enseignement supérieur technique de promotion sociale de type long

Numac Titre
2012029378 11 JUILLET 2012. - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée " Bachelier de transition en sciences industrielles " (code 218012S31D1) classée au niveau de l'enseignement supérieur technique de promotion sociale de type court et de régime 1(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-2013 et mise à jour au 22-11-2013)
2013029590 8 OCTOBRE 2013. - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée " Bachelier de transition en sciences industrielles " (code 218012S41D1) classée au niveau de l'enseignement supérieur technique de promotion sociale de type long
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