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Titre :

24 OCTOBRE 2013. - Arrêté royal modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

Table des matières :

Art. 1-6
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. A l'article 14, b), de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 13 novembre 2012, le libellé de la prestation 230252-230263 est complété par ce qui suit :
  " , sauf pour libération du canal carpien ".

Art.2. L'article 14, k), de la même annexe, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 12 juin 2008, est remplacé par l'annexe du présent arrêté.

Art.3. L'article 15 de de la même annexe, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 22 octobre 2010, est complété par le paragraphe 18 rédigé comme suit :
  § 18. Sous réserve de dispositions contraires, dans l'article 14, k), le concept de rayon est admis comme champ opératoire dans la main et le pied. Par rayon de la main, on entend le squelette métacarpophalangien formant l'axe d'un doigt et les articulations adjacentes, et l'ensemble des tissus mous et des paquets vasculonerveux correspondants. Par rayon du pied, on entend le squelette métatarsophalangien formant l'axe d'un orteil et les articulations adjacentes, et l'ensemble des tissus mous et des paquets vasculonerveux correspondants.

Art.4. A l'article 21, § 3, de la même annexe, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 18 avril 2010, les numéros d'ordre 293392-293403 sont supprimés de la liste et les numéros d'ordre 275192-275203 sont ajoutés.

Art.5. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge.

Art.6. Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Donné à Bruxelles, le 24 octobre 2013.
  PHILIPPE
  Par le Roi :
  La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales,
  Mme L. ONKELINX

ANNEXE.
Art. N.

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		k) les prestations relevant de la spécialité en orthopédie (DP) :
		I. Prestations chirurgicales.
		§ 1er. Traitements sanglants.
		A. Traitements sanglants généraux.
		1° Os et articulations :
280011	280022	° Enlèvement de matériel de synthèse percutané	N	15
280033	280044	Enlèvement de matériel de synthèse sous-cutané	N	30
280055	280066	Enlèvement de matériel de synthèse profond : vis, fils ou agrafes (quel qu'en soit le nombre)	N	100
280070	280081	Enlèvement de matériel de synthèse profond : clous intramédullaires ou clous pour col fémoral	N	150
280092	280103	Enlèvement de matériel de synthèse profond : plaques ou clous-plaques	N	200
280114	280125	Remplacement de broches ou vis trans-osseuses au cours d'une traction continue	N	30
		Ablation d'une prothèse articulaire avec ou sans mise en place d'un spacer au niveau :
277675	277686	de la hanche	N	415
277491	277502	de l'épaule	N	415
277690	277701	du genou	N	310
277513	277524	du coude	N	310
277712	277723	de la cheville	N	260
277535	277546	du poignet	N	260
277734	277745	du pied	N	155
277550	277561	de la main	N	155
280136	280140	Ablation d'une tumeur osseuse à la surface d'un os de la main ou du pied (type exostose)	N	155
280151	280162	Ablation d'une tumeur osseuse à la surface d'un os autre que ceux de la main ou du pied (type exostose)	N	210
277756	277760	Cure d'une tumeur intra-osseuse d'un os de la main ou du pied	N	210
277771	277782	Cure d'une tumeur intra-osseuse d'un os autre que ceux de la main ou du pied	N	260
275015	275026	Trépanation-curetage d'un os superficiel avec ou sans biopsie	N	130
275030	275041	Trépanation-curetage avec ou sans biopsie, d'un os profond (vertèbre-os iliaque-fémur-omoplate-humérus)	N	210
		Amputations et désarticulations :
288514	288525	inter-iléo-abdominale	N	750
283452	283463	inter-scapulo-thoracique	N	664
275052	275063	de la hanche	N	588
277572	277583	de l'épaule	N	588
275074	275085	de la cuisse jusque et inclus le médio-pied, quel que soit le niveau	N	310
277594	277605	du bras jusque et inclus le poignet, quel que soit le niveau	N	310
275096	275100	de l'avant-pied, quel que soit le niveau	N	210
277616	277620	de la main, quel que soit le niveau	N	210
275111	275122	d'un orteil, quel que soit le niveau	N	105
277631	277642	d'un doigt, quel que soit le niveau	N	105
275133	275144	Réfection d'un moignon d'amputation à la main ou au pied	N	105
275155	275166	Réfection d'un moignon d'amputation des os autres que ceux de la main ou du pied	N	155
277793	277804	Prélèvement d'une greffe osseuse autologue sur un os du membre supérieur dans un 2e champ opératoire	N	105
277815	277826	Prélèvement d'une greffe osseuse autologue sur un os du membre inférieur dans un 2e champ opératoire	N	155
		Les prestations désignées par les numéros d'ordre 277793-277804 et 277815-277826 réalisées dans le même temps opératoire que la transplantation sont attestées à 100 %.
275170	275181	Epiphysiodèse au niveau d'un membre, quelle que soit la technique	N	335
277830	277841	Désépiphysiodèse	N	365
		2° Tendons, ligaments, bourses séreuses :
280512	280523	Incision de gaine tendineuse	N	75
280534	280545	Excision de gaine tendineuse	N	100
280556	280560	Exploration tendineuse	N	75
280571	280582	Ténolyse	N	100
280593	280604	Ténotomie	N	50
280615	280626	Allongement tendineux	N	155
280630	280641	Raccourcissement tendineux	N	155
280652	280663	Ténodèse	N	155
280674	280685	Résection tendineuse	N	100
280696	280700	Greffe tendineuse	N	250
280711	280722	Suture tendineuse	N	155
280733	280744	Suture d'une rupture musculaire sous-cutanée	N	125
280755	280766	Cure chirurgicale d'une hernie musculaire	N	155
280770	280781	Biopsie musculaire	N	30
277852	277863	Aponévrotomie pour syndrome des loges des membres supérieurs ou inférieurs	N	155
275192	275203	Cure radicale d'un ongle incarné avec exérèse partielle ou totale de la matrice et des parties molles	N	60
278795	278806	Excision d'une tumeur ténosynoviale de la main ou du pied (Giant Cell Tumor)	N	275
278810	278821	Excision d'une tumeur des tissus mous de la main ou du pied à l'exception de toute structure kystique	N	150
		B. Cou et tronc.
		1° Cou :
281013	281024	Réduction sanglante d'une luxation, fracture ou fracture-luxation de la colonne cervicale sans fixation	N	400
281035	281046	Ostéosynthèse cervicale, y compris la greffe éventuelle	N	500
281050	281061	Arthrodèse cervicale postérieure, y compris le prélèvement du greffon	N	400
281072	281083	Arthrodèse occipito-cervicale, y compris le prélèvement du greffon	N	500
281094	281105	Arthrodèse intercorporéale cervicale, y compris le prélèvement du greffon	N	625
281116	281120	Cure chirurgicale d'une hernie discale cervicale	N	625
281153	281164	Traitement du syndrôme du défilé cervico thoracique par une voie d'abord	N	415
281131	281142	Traitement du défilé thoracique par deux voies d'abord	N	588
275214	275225	Traitement chirurgical de torticolis congénital par ténotomie à ciel ouvert ou par résection du sterno-cléido-mastoïdien	N	210
		2° Colonne dorso-lombaire :
281514	281525	Réduction sanglante d'une luxation, fracture ou fracture-luxation de la colonne dorso-lombaire	N	400
		La prestation désignée par les numéros d'ordre 281514 - 281525 ne peut être portée en compte lors d'une vertébroplastie.
281536	281540	Ostéosynthèse vertébrale	N	400
281551	281562	Arthrodèse vertébrale postérieure avec greffon apposé unilatéral ou bilatéral, y compris le prélèvement du greffon	N	400
		La prestation désignée par les numéros d'ordre 281551 - 281562 ne peut être portée en compte lors d'une vertébroplastie.
281573	281584	Arthrodèse vertébrale postérieure avec greffon encastré (Bosworth ou similaire) ou avec évidement élargi (Hibbs ou similaire), y compris le prélèvement du greffon	N	500
281595	281606	Résection partielle ou totale du greffon après arthrodèse vertébrale	N	200
281610	281621	Vissage simple inter-articulaire postérieur	N	300
281632	281643	Arthrodèse inter-articulaire postérieure, y compris le prélèvement du greffon	N	450
281654	281665	Arthrodèse ou vissage intercorporéal par voie antérieure, y compris le prélèvement éventuel du greffon	N	650
281676	281680	Arthrodèse intercorporéale par voie postérieure intrarachidienne	N	625
281691	281702	Epiphysiodèse ou agrafage vertébral	N	650
281713	281724	Laminectomie sans ouverture de la dure-mère	N	250
281735	281746	Laminectomie avec arthrodèse	N	500
281750	281761	Flavoligamentectomie	N	250
300355	300366	Nucléotomie percutanée pour hernie discale sous contrôle d'amplificateur de brillance	N	350
281772	281783	Cure chirurgicale d'une hernie discale autre que cervicale	N	450
281794	281805	Cure chirurgicale de hernie discale et arthrodèse, y compris le prélèvement éventuel du greffon	N	625
281816	281820	Résection de l'arc postérieur	N	350
281831	281842	Exérèse d'une tumeur osseuse de l'arc postérieur	N	350
281853	281864	Résection de l'arc postérieur avec arthrodèse	N	550
281875	281886	Résection d'une ou plusieurs apophyses épineuses	N	200
281890	281901	Résection d'apophyse transverse	N	225
281912	281923	Costotransversectomie	N	250
281934	281945	Opération pour spondylite ou spondylodiscite infectieuse par abord direct des corps vertébraux avec ou sans greffe osseuse	N	650
281956	281960	Exérèse d'une tumeur osseuse du corps vertébral	N	650
281971	281982	Résection-reconstruction d'un ou plusieurs corps vertébraux	N	700
281993	282004	Ostéotomie vertébrale de redressement pour spondylarthrite ankylosante, temps postérieur	N	625
282015	282026	Ostéotomie vertébrale de redressement pour spondylarthrite ankylosante, temps antérieur	N	625
282030	282041	Alloplastie de type Gruca	N	400
282052	282063	Cure chirurgicale de scoliose par la technique de Harrington, y compris le prélèvement du greffon	N	650
282074	282085	Transplantation ou myoplastie pour séquelles paralytiques des muscles du dos	N	350
282096	282100	Fasciotomie lombaire bilatérale	N	200
		3° Sacrum, coccyx :
282236	282240	Cure de coccygodynie par neurotomie	N	200
282251	282262	Coccygectomie	N	175
282273	282284	Traitement sanglant de la fracture du sacrum	N	200
282295	282306	Curetage du sacrum sous anesthésie générale	N	100
282310	282321	Résection partielle du sacrum pour tumeur	N	350
282332	282343	Résection osseuse pour cure d'ostéïte ou d'abcès du sacrum	N	200
		4° Thorax :
282516	282520	Réduction sanglante d'une fracture du sternum	N	200
282531	282542	Curetage du sternum sous anesthésie générale	N	100
282553	282564	Résection partielle du sternum	N	200
282575	282586	Xyphoïdectomie	N	75
282590	282601	Traitement chirurgical d'un thorax en entonnoir (pectus excavatum), interventions type phrénosternolyse	N	250
282612	282623	Traitement chirurgical d'un thorax en entonnoir (pectus excavatum), à l'exclusion des interventions type phrénosternolyse	N	600
282730	282741	Reconstruction du sternum pour nécrose post sternotomie par un lambeau pédiculé, quel que soit le type de lambeau pédiculé	N	400
282634	282645	Ostéosynthèse pour fracture de côtes : d'une côte	N	150
282656	282660	Ostéosynthèse pour fracture de côtes : de deux ou plusieurs côtes d'un même hémithorax	N	225
282671	282682	Résection costale pour tumeur	N	250
282693	282704	Résection costale pour affection non tumorale	N	150
282715	282726	Curetage d'une ou plusieurs côtes sous anesthésie générale	N	100
		C. Membres supérieurs et ceinture scapulaire.
		1° Os et articulations :
275236	275240	Traitement sanglant de la luxation acromio-claviculaire par fixation osseuse et suture des ligaments extrinsèques	N	260
275251	275262	Traitement sanglant de la luxation acromio-claviculaire par fixation osseuse et suture des ligaments intrinsèques, ou par transfert tendineux ou plastie ou greffe ligamentaire	N	341
277874	277885	Arthrotomie acromio-claviculaire	N	180
275273	275284	Arthroplastie acromio-claviculaire	N	200
283135	283146	Traitement sanglant de la luxation sterno-claviculaire	N	286
277896	277900	Arthrotomie sterno-claviculaire	N	180
283150	283161	Arthroplastie sterno-claviculaire	N	210
283194	283205	Traitement sanglant de la luxation scapulo-humérale antérieure ou postérieure	N	341
275295	275306	Cure chirurgicale d'une instabilité antérieure ou postérieure récidivante de l'épaule, quelle que soit la technique	N	450
283253	283264	Arthrotomie scapulo-humérale	N	210
277911	277922	Arthroplastie scapulo-humérale	N	235
283290	283301	Capsulectomie scapulo-humérale (incluant l'arthrolyse pour l'épaule gelée)	N	310
283312	283323	Synovectomie scapulo-humérale	N	300
283334	283345	Arthroplastie céphalique de l'épaule	N	520
286613	286624	Arthroplastie par prothèse totale de l'épaule	N	588
277933	277944	Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de l'épaule	N	285
277955	277966	Remplacement d'un composant d'une prothèse totale de l'épaule (sauf polyéthylène)	N	750
286635	286646	Remplacement complet d'une prothèse totale de l'épaule	N	850
283356	283360	Arthrodèse scapulo-humérale	N	570
283415	283426	Résection scapulo-humérale	N	415
283474	283485	Traitement sanglant d'une fracture de la clavicule	N	200
283511	283522	Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la clavicule	N	260
283533	283544	Ostéotomie de la clavicule, quel que soit le type ou le niveau	N	235
283496	283500	Emondage de la clavicule pour cal vicieux	N	130
283614	283625	Résection partielle de la clavicule	N	210
283651	283662	Traitement sanglant d'une fracture extra-articulaire de l'omoplate	N	310
275310	275321	Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire de l'omoplate	N	465
277970	277981	Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'omoplate (col-glène)	N	520
277992	278003	Ostéotomie de la glène de l'omoplate	N	465
283695	283706	Acromioplastie	N	200
283710	283721	Acromionectomie ou résection d'un os acromial	N	210
283732	283743	Résection partielle de l'omoplate	N	210
278014	278025	Cure chirurgicale des paralysies de l'épaule résultant d'une lésion nerveuse périphérique (gestes sur les parties molles et sur l'os)	N	595
275332	275343	Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open par brochage percutané d'une fracture ou luxation-fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus	N	260
275354	275365	Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture des tubérosités de la tête humérale	N	335
275376	275380	Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture ou luxation-fracture de la tête ou col de l'humérus	N	415
278036	278040	Traitement sanglant d'une fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus par arthroplastie céphalique	N	595
283850	283861	Traitement sanglant d'une fracture de la diaphyse de l'humérus	N	365
275391	275402	Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé par brochage percutané d'une fracture de l'extrémité inférieure de l'humérus	N	260
275413	275424	Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture de l'extrémité inférieure de l'humérus	N	415
283916	283920	Traitement sanglant d'une fracture de l'épicondyle ou de l'épitrochlée	N	210
275435	275446	Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'humérus, quel que soit le niveau	N	465
275450	275461	Ostéotomie de l'humérus, quel(s) que soi(en)t le type et/ou le niveau	N	415
284115	284126	Cure chirurgicale d'épicondylalgie ou épitrochléalgie (sans arthrotomie)	N	155
284152	284163	Résection de la diaphyse de l'humérus avec perte de la continuité et reconstruction locale	N	570
284233	284244	Traitement sanglant d'une luxation du coude	N	286
284255	284266	Traitement sanglant d'une luxation-fracture du coude	N	310
284292	284303	Arthrotomie du coude	N	180
284314	284325	Capsulectomie du coude (arthrolyse)	N	285
284373	284384	Arthroplastie du coude	N	210
275472	275483	Synovectomie du coude, traitement complet (incluant le traitement de la chondromatose et la pathologie des franges synoviales)	N	285
286311	286322	Arthroplastie du coude par prothèse totale	N	588
278051	278062	Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du coude	N	285
278073	278084	Remplacement d'un composant d'une prothèse totale du coude (sauf polyéthylène)	N	750
278095	278106	Remplacement complet d'une prothèse totale de coude	N	925
278110	278121	Remplacement prothétique de l'extrémité supérieure du radius	N	400
284395	284406	Arthrodèse du coude	N	465
284432	284443	Résection-arthroplastie du coude avec interposition tissulaire	N	365
		Traitement chirurgical de l'ostéochondrite disséquante du coude :
278132	278143	par débridement-spongialisation-exérèse du séquestre	N	210
278154	278165	par plastie en mosaïque ou ostéosynthèse ou greffe	N	285
284653	284664	Ostéotomie du coude en cas d'ankylose osseuse	N	310
284970	284981	Exérèse d'ostéome intramusculaire du coude	N	210
284491	284502	Traitement sanglant d'une fracture-luxation de Monteggia ou de Galeazzi	N	365
275494	275505	Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture d'un os de l'avant-bras par brochage percutané ou fixateur externe, quel que soit le niveau.	N	210
275516	275520	Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture des deux os de l'avant-bras par brochage percutané ou fixateur externe, quel que soit le niveau	N	310
275531	275542	Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture d'un os de l'avant-bras (matériel profond), quel que soit le niveau	N	310
275553	275564	Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture des deux os de l'avant-bras (matériel profond), quel que soit le niveau	N	415
275575	275586	Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os de l'avant-bras, quel que soit le niveau	N	365
284631	284642	Cure chirurgicale d'une pseudarthrose des deux os de l'avant-bras, quel que soit le niveau	N	520
275590	275601	Ostéotomie d'un os de l'avant-bras, quels que soient le type et/ou le niveau	N	415
284690	284701	Ostéotomie des deux os de l'avant-bras, quels que soient le type et/ou le niveau	N	541
284852	284863	Résection diaphysaire d'un os de l'avant-bras sans reconstruction	N	200
284874	284885	Résection diaphysaire d'un os de l'avant-bras avec perte de la continuité et reconstruction locale	N	400
286370	286381	Résection diaphysaire des deux os de l'avant-bras avec perte de la continuité et reconstruction locale	N	600
284955	284966	Ablation de synostose de l'avant-bras	N	415
285036	285040	Phalangisation des deux os de l'avant-bras	N	500
284815	284826	Résection de la tête du radius	N	150
284896	284900	Résection de l'extrémité distale de l'ulna	N	150
284911	284922	Résection de la styloïde radiale	N	150
278176	278180	Remplacement prothétique de l'extrémité distale de l'ulna	N	400
278191	278202	Arthrodèse de l'articulation radio-ulnaire distale	N	300
278213	278224	Arthroplastie radiocarpienne par prothèse (y compris la résection de la première rangée)	N	400
278235	278246	Arthroplastie par prothèse totale du poignet (radio-métacarpienne)	N	540
278250	278261	Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du poignet	N	285
278272	278283	Remplacement d'un composant d'une prothèse totale du poignet (sauf polyéthylène)	N	750
278294	278305	Remplacement complet d'une prothèse totale du poignet	N	925
285051	285062	Ostéosynthèse d'une fracture d'un os du carpe	N	250
285073	285084	Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os du carpe	N	350
278316	278320	Ostéotomie d'un os du carpe	N	300
285154	285165	Ablation totale ou partielle d'un os du carpe	N	200
285176	285180	Remplacement par prothèse d'un os du carpe	N	300
285191	285202	Traitement sanglant de la luxation d'un os du carpe	N	200
285213	285224	Traitement sanglant de la luxation périlunaire du carpe	N	372
285235	285246	Arthrotomie du poignet	N	150
285250	285261	Synovectomie du poignet	N	225
285272	285283	Arthroplastie du poignet	N	300
285294	285305	Arthrodèse du poignet et/ou arthrodèse intra-carpienne	N	350
285331	285342	Résection de la première rangée des os du carpe	N	350
		Traitement chirurgical de la rhizarthrose par :
275612	275623	Trapézectomie	N	200
285714	285725	Trapézectomie et ligamentoplastie ou mise en place d'un spacer	N	250
285736	285740	Arthrodèse	N	300
275634	275645	Remplacement par prothèse totale de l'articulation trapézo-métacarpienne	N	440
275656	275660	Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture d'un os de la main (métacarpien-phalange) par brochage percutané ou fixateur externe	N	125
285390	285401	Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé d'une fracture d'au moins deux métacarpiens adjacents par brochage transversal	N	150
275671	275682	Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert (matériel profond) d'une fracture d'un os de la main	N	250
275693	275704	Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert par brochage d'une fracture de deux os de la main par la même incision	N	175
275715	275726	Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert (matériel profond) d'une fracture de deux os de la main par la même incision	N	350
285670	285681	Traitement sanglant d'une luxation d'une articulation carpo-métacarpienne ou métacarpo-phalangienne	N	200
285692	285703	Traitement sanglant d'une luxation de plusieurs articulations carpo-métacarpiennes ou métacarpo-phalangiennes par la même incision	N	300
275730	275741	Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os de la main	N	300
275752	275763	Ostéotomie d'un os de la main	N	350
278331	278342	Arthrodèse d'une articulation carpo-métacarpienne	N	250
278353	278364	Arthrodèse de plusieurs articulations carpo-métacarpiennes par la même incision	N	300
285751	285762	Arthrodèse intermétacarpienne	N	250
285972	285983	Traitement sanglant d'une luxation d'un doigt	N	125
275774	275785	Arthrotomie d'une articulation d'un doigt	N	100
275796	275800	Arthrotomie de plusieurs articulations des doigts par la même incision	N	125
275811	275822	Synovectomie d'une articulation d'un doigt	N	150
275833	275844	Synovectomie de plusieurs articulations des doigts par la même incision	N	250
275855	275866	Arthrolyse d'une articulation d'un doigt	N	200
275870	275881	Arthrolyse de plusieurs articulations des doigts par la même incision	N	300
275892	275903	Arthroplastie d'une articulation d'un doigt	N	150
275914	275925	Arthroplastie de plusieurs articulations des doigts par la même incision	N	250
275936	275940	Arthrodèse d'une articulation d'un doigt	N	200
275951	275962	Arthrodèse de plusieurs articulations des doigts par la même incision	N	300
275973	275984	Remplacement prothétique de l'articulation d'un doigt	N	350
275995	276006	Remplacement prothétique de plusieurs articulations des doigts par la même incision	N	500
278375	278386	Transfert d'une articulation d'un doigt	N	350
278390	278401	Amputation d'un doigt, quel que soit le niveau, avec un lambeau local de couverture	N	250
278412	278423	Reconstruction d'un rayon de la main par translocation d'un doigt long	N	450
278434	278445	Résection d'un rayon de la main (type small hand)	N	300
285633	285644	Phalangisation du premier métacarpien	N	300
285655	285666	Pollicisation d'un doigt	N	500
278456	278460	Centralisation ou radialisation du carpe (radial club hand)	N	500
278471	278482	Traitement d'une duplication du pouce (y exclus la résection simple)	N	500
278493	278504	Traitement d'une cleft hand, quelle que soit la technique	N	500
		Traitement d'une syndactylie (y compris une greffe de peau) :
276010	276021	par chirurgie des tissus mous	N	350
276032	276043	par chirurgie des tissus mous et osseux	N	400
276054	276065	Syndactylie entre pouce et index	N	500
278515	278526	Allongement d'un doigt par distraction ou par greffe osseuse	N	300
		2° Tendons, ligaments, bourses séreuses :
		Cure chirurgicale d'une rupture de la coiffe des rotateurs, quelle que soit la technique :
287011	287022	par débridement - arthrolyse - lambeau deltoïdien	N	300
276076	276080	par réparation directe d'un ou plusieurs tendons	N	380
276091	276102	Ténotomie de la longue portion du biceps associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080	N	25
276113	276124	Ténodèse de la longue portion du biceps associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080	N	50
276135	276146	Résection acromio-claviculaire associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080	N	50
276150	276161	Suture du bourrelet glénoïdien associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080	N	50
276172	276183	Transposition de lambeau musculo-tendineux local ou greffe associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080	N	50
		Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276091-276102, 276113-276124, 276135-276146, 276150-276161, 276172-276183 sont cumulables à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080.
		Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276091-276102, 276113-276124, 276135-276146, 276150-276161, 276172-276183 ne sont pas cumulables entre elles.
		Cure chirurgicale d'une rupture, ténosynovite ou luxation du tendon de la longue portion du biceps, quelle que soit la technique :
287033	287044	par ténotomie	N	210
276194	276205	par ténodèse	N	300
		Cure chirurgicale d'une lésion du bourrelet supérieur (SLAP lésion) :
278530	278541	par ténotomie	N	210
278552	278563	par ténodèse	N	310
278574	278585	par suture	N	465
287070	287081	Transferts musculo-tendineux à l'épaule (grand rond ou grand pectoral ou grand dorsal)	N	465
		Traitement chirurgical de la tendinite calcifiante de la coiffe par évacuation des calcifications :
287092	287103	sans acromioplastie	N	260
276216	276220	avec acromioplastie	N	365
		Excision d'une bursite sous-acromio-deltoïdienne :
287114	287125	sans acromioplastie	N	210
276231	276242	avec acromioplastie	N	310
287055	287066	Cure chirurgicale d'une rupture du tendon inférieur du biceps	N	285
287151	287162	Suture du ligament latéral interne ou externe du coude	N	260
276253	276264	Plastie ligamentaire du coude	N	310
287173	287184	Transfert(s) musculo-tendineux au coude, quel que soit le type	N	300
287276	287280	Exérèse de bursite olécrânienne avec ou sans résection d'os ou de périoste	N	130
		Traitement chirurgical du syndrome compressif du nerf ulnaire :
287291	287302	par translocation sous-cutanée ou neurolyse in situ	N	200
278596	278600	par translocation sous-musculaire du nerf et/ou épitrochléoplastie	N	300
278611	278622	Traitement chirurgical d'un syndrome compressif du nerf radial au delà du coude	N	200
278633	278644	Traitement chirurgical d'un syndrome compressif du nerf médian au coude ou à l'avant-bras	N	200
287254	287265	Désinsertion des muscles fléchisseurs de l'avant-bras pour séquelles d'un syndrome des loges	N	600
		Transplantations tendineuses à l'avant-bras ou à la main :
276275	276286	d'un tendon	N	210
276290	276301	de deux tendons	N	310
276312	276323	de trois tendons ou plus	N	415
		Suture des tendons fléchisseurs du poignet ou de la main :
287431	287442	d'un tendon	N	250
287453	287464	de deux tendons	N	300
287475	287486	de trois tendons	N	350
276334	276345	de quatre tendons	N	400
276356	276360	de cinq tendons	N	450
276371	276382	de six tendons ou plus	N	500
		Suture des tendons extenseurs du poignet ou de la main :
287490	287501	d'un tendon	N	200
287512	287523	de deux tendons	N	250
287534	287545	de trois tendons	N	300
276393	276404	de quatre tendons	N	350
276415	276426	de cinq tendons	N	400
276430	276441	de six tendons ou plus	N	450
		Rétablissement de la continuité des tendons du poignet ou de la main par greffe ou prothèse :
287630	287641	d'un tendon	N	300
287652	287663	de deux tendons	N	400
287674	287685	de trois tendons ou plus	N	500
278876	278880	Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'un nerf	N	155
278891	278902	Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture de deux nerfs ou plus	N	225
278913	278924	Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère	N	200
278935	278946	Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère et d'un nerf	N	250
278950	278961	Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère et deux nerfs ou plus	N	325
		On entend par ''Traitement des plaies complexes de la main et du poignet'' une chirurgie réparatrice de lésions traumatiques pluritissulaires qui comprend au moins la réparation d'un tendon.
		Le principe de base de la tarification est de tenir compte de la lésion tendineuse que ce soit un fléchisseur pour la face palmaire ou un extenseur pour la face dorsale et d'ajouter à la tarification la réparation des autres éléments intervenant dans celle-ci. Une ostéosynthèse exécutée dans ce cadre peut en plus être honorée à cinquante pourcent de la valeur de la prestation correspondante.
278655	278666	Dénervation du poignet	N	250
278670	278681	Suture ligamentaire du carpe (y compris la capsulodèse)	N	300
278692	278703	Ligamentoplastie du carpe (transfert tendineux-greffe libre)	N	400
278714	278725	Dénervation articulaire ou sympathectomie au niveau d'un doigt	N	200
278736	278740	Suture ligamentaire d'une articulation d'un doigt	N	200
278751	278762	Ligamentoplastie d'une articulation d'un doigt	N	250
		Traitement de la maladie de Dupuytren (greffe de peau y compris) :
276452	276463	Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne ou interphalangienne	N	200
276474	276485	Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne d'un rayon	N	350
276496	276500	Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne de deux rayons	N	450
276511	276522	Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne de trois rayons ou plus	N	550
287696	287700	Cure chirurgicale de doigt à ressort	N	105
287711	287722	Cure chirurgicale de la maladie de De Quervain	N	125
287733	287744	Ténolyse des fléchisseurs	N	250
287755	287766	Ténolyse des extenseurs	N	200
287770	287781	Réfection d'une poulie tendineuse digitale	N	200
287792	287803	Extirpation d'un kyste synovial dorsal du poignet	N	100
287814	287825	Extirpation d'un kyste synovial palmaire du poignet	N	150
287836	287840	Libération du canal carpien, quelle que soit la technique	N	200
278773	278784	Libération du canal de Guyon	N	200
278832	278843	Ténosynovectomie des extenseurs	N	200
278854	278865	Ténosynovectomie des fléchisseurs, sauf pour libération du canal carpien	N	225
287851	287862	Suture du lit de l'ongle	N	100
276533	276544	Reconstruction du lit de l'ongle par greffe	N	150
287932	287943	Restauration de la sensibilité digitale par transplantation d'un lambeau cutané pédiculé	N	350
288035	288046	Résection des gaines digito-palmaires	N	300
288050	288061	° Incision et drainage d'un panaris d'un doigt	N	50
288072	288083	Incision et drainage d'un phlegmon de la main	N	150
276555	276566	Incision et drainage des gaines digito-palmaires	N	200
		3° Réimplantation après section complète :
		Réimplantation après section complète : elle implique les reconstitutions de tous les éléments : vasculaires, osseux, musculo-tendineux, cutanés et éventuellement nerveux :
288315	288326	du bras	N	1250
288330	288341	de l'avant-bras	N	1250
288352	288363	de la main	N	1250
288374	288385	d'un métacarpe (section transversale complète)	N	1250
288396	288400	d'un doigt	N	800
288411	288422	Greffe d'un orteil sur une main métacarpienne où il ne reste qu'un doigt, pour la reconstruction d'une pince	N	1250
288433	288444	Greffe de deux orteils sur une main métacarpienne pour la reconstruction d'une pince	N	1667
		Les prestations désignées par les numéros d'ordre 288315 - 288326, 288330 - 288341, 288352 - 288363, 288374 - 288385, 288396 - 288400, 288411 - 288422 et 288433 - 288444 comprennent les manipulations de conservation du membre sectionné en vue de réimplantation.
		D. Membres inférieurs et ceinture pelvienne.
		1° Os et articulations :
288536	288540	Traitement sanglant d'une luxation sacro-iliaque	N	300
288551	288562	Arthrotomie sacro-iliaque	N	200
288573	288584	Arthrodèse sacro-iliaque unilatérale	N	400
288595	288606	Arthrodèse sacro-iliaque bilatérale	N	500
288610	288621	Résection sacro-iliaque	N	300
288632	288643	Traitement sanglant d'une disjonction pubienne	N	300
288654	288665	Synthèse de la symphyse pubienne	N	300
288676	288680	Arthrodèse de la symphyse pubienne	N	350
288691	288702	Résection pubienne	N	300
288713	288724	Traitement sanglant d'une fracture de l'os iliaque à l'exclusion des fractures du cotyle	N	400
288735	288746	Traitement sanglant d'une fracture du cotyle de l'os iliaque	N	500
288750	288761	Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'os iliaque	N	450
288772	288783	Ostéotomie périacétabulaire	N	500
288831	288842	Résection partielle de l'os iliaque	N	300
288853	288864	Traitement sanglant d'une luxation de la hanche	N	350
288875	288886	Traitement sanglant d'une fracture-luxation de la hanche	N	500
279075	279086	Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche chez l'enfant	N	500
288890	288901	Arthrotomie de la hanche	N	200
288912	288923	Ablation d'un corps libre intra-articulaire de la hanche	N	300
288934	288945	Cure chirurgicale d'ostéochondrite dissécante de la hanche	N	350
288956	288960	Capsulectomie ou synovectomie de la hanche ou traitement de lésions du bourrelet cotyloïdien	N	350
288993	289004	Traitement chirurgical du conflit fémoro-acétabulaire	N	400
289030	289041	Arthroplastie de la hanche avec prothèse fémorale	N	500
289074	289085	Arthroplastie de la hanche avec prothèse totale (cotyle et fémur)	N	588
278994	279005	Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de la hanche	N	285
279016	279020	Remplacement du composant acétabulaire ou fémoral d'une prothèse totale de hanche	N	750
293436	293440	Remplacement complet d'une prothèse totale de hanche	N	850
289096	289100	Arthrodèse intra-articulaire de la hanche	N	500
289111	289122	Arthrodèse extra-articulaire de la hanche	N	450
289133	289144	Arthrodèse de la hanche avec ostéotomie du fémur ou du bassin	N	625
289155	289166	Arthrorise de la hanche : butée simple	N	350
289192	289203	Arthrorise de la hanche : arthroplastie extracapsulaire	N	450
289214	289225	Résection de la hanche	N	400
289236	289240	Résection-angulation de la hanche (intervention de Milch)	N	550
276570	276581	Traitement sanglant d'une fracture du fémur, quel que soit le niveau	N	425
277454	277465	Traitement d'une fracture péri-prothétique, quel que soit le niveau	N	500
276592	276603	Cure chirurgicale d'une pseudarthrose du fémur, quel que soit le niveau	N	500
289590	289601	Réduction sanglante, synthèse ou épiphysiodèse pour épiphysiolyse cervico-céphalique	N	450
289612	289623	Oblitération médullaire du fémur	N	300
289634	289645	Décollement périosté du fémur	N	200
276614	276625	Ostéotomie du fémur, quel que soit le niveau	N	450
289752	289763	Allongement du fémur	N	550
289774	289785	Raccourcissement du fémur	N	450
289914	289925	Résection simple du fémur	N	400
289936	289940	Résection du fémur avec perte de la continuité et reconstruction avec greffe osseuse	N	650
289973	289984	Traitement sanglant d'une luxation de la rotule	N	200
289995	290006	Traitement sanglant d'une luxation fémoro-tibiale	N	300
290010	290021	Intervention chirurgicale pour luxation récidivante de la rotule	N	375
290032	290043	Arthrotomie du genou	N	200
290054	290065	Enlèvement d'un corps libre intra-articulaire du genou, quelle que soit la technique	N	200
276636	276640	Méniscectomie interne ou externe du genou, quelle que soit la technique	N	250
		Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 276636 - 276640, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.
300414	300425	Suture d'une déchirure méniscale, quelle que soit la technique	N	275
300311	300322	Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par shaving	N	175
277476	277480	Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par perforations ou spongialisation en cas de lésion cartilagineuse documentée	N	200
300392	300403	Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par ostéosynthèse ou par plastie en mosaïque	N	275
		Les prestations désignées par les numéros d'ordre 275273 - 275284, 276636 - 276640, 277336 - 277340, 277351 - 277362, 277476 - 277480, 300252 - 300263, 300274 - 300285, 300296 - 300300, 300311 - 300322, 300392 - 300403 et 300414 - 300425 ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres prestations orthopédiques sanglantes effectuées dans le même champ, à l'exclusion des appareils plâtrés.
290091	290102	Capsulotomie postérieure du genou	N	200
290113	290124	Synovectomie dite totale du genou	N	300
290135	290146	Arthrolyse du genou	N	250
290172	290183	Trochléoplastie	N	250
290194	290205	Arthroplastie fémoro-patellaire avec prothèse	N	350
290253	290264	Arthroplastie du genou par prothèse uni-compartimentale avec composant tibial et fémoral	N	500
290275	290286	Arthroplastie du genou avec prothèse totale	N	588
279031	279042	Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du genou	N	285
279053	279064	Remplacement d'un composant d'une prothèse totale de genou (sauf polyéthylène)	N	750
293451	293462	Remplacement complet d'une prothèse totale de genou, ou révision vers une arthrodèse	N	850
290290	290301	Arthrodèse du genou	N	400
276651	276662	Arthrodèse péronéo-tibiale, quel que soit le niveau	N	200
290312	290323	Résection du genou	N	300
290452	290463	Traitement sanglant d'une fracture de la rotule	N	200
290474	290485	Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire d'un plateau tibial ou d'une éminence intercondylienne	N	350
290496	290500	Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire des deux plateaux tibiaux	N	415
290533	290544	Traitement sanglant d'une fracture du tibia (à l'exception de la métaphyse distale)	N	300
290570	290581	Traitement sanglant d'une fracture du péroné	N	200
290754	290765	Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la jambe	N	375
290776	290780	Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la rotule	N	250
290894	290905	Ostéotomie du péroné	N	200
290916	290920	Ostéotomie du tibia, quel que soit le niveau	N	350
290850	290861	Ostéotomie du tibia avec geste associé sur les tissus mous, quel que soit le niveau	N	415
290953	290964	Allongement de la jambe	N	500
290975	290986	Raccourcissement de la jambe	N	400
291152	291163	Résection du péroné, quel que soit le niveau	N	200
291196	291200	Résection diaphysaire du tibia	N	300
291211	291222	Résection du tibia avec perte de la continuité et reconstruction avec greffe osseuse	N	650
291233	291244	Patellectomie partielle	N	150
291255	291266	Patellectomie totale	N	200
276673	276684	Traitement sanglant d'une fracture du pilon tibial	N	415
290931	290942	Cure chirurgicale d'une synostose tibio-fibulaire	N	365
		Traitement sanglant des fractures malléolaires :
290636	290640	Uni-malléolaire	N	200
290651	290662	Bi-malléolaire	N	310
290673	290684	Tri-malléolaire	N	365
		Cure chirurgicale de la pseudarthrose des malléoles :
290695	290706	Uni-malléolaire	N	260
290710	290721	Bi-malléolaire ou tri-malléolaire	N	375
		Ostéotomie malléolaire :
276695	276706	Uni-malléolaire	N	260
290835	290846	Bi-malléolaire	N	365
276710	276721	Arthrotomie de la cheville ou de l'arrière-pied	N	155
276732	276743	Synovectomie totale de la cheville ou de l'arrière-pied (y compris l'ostéochondromatose)	N	260
276754	276765	Arthroplastie de la cheville ou de l'arrière-pied	N	285
276776	276780	Capsulectomie (arthrolyse) de la cheville ou de l'arrière-pied	N	285
279134	279145	Arthroplastie par prothèse totale de la cheville	N	540
279156	279160	Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de la cheville	N	285
279171	279182	Remplacement d'un composant tibial ou talaire d'une prothèse totale de cheville	N	750
279193	279204	Remplacement complet d'une prothèse totale de cheville, ou révision vers une arthrodèse	N	925
279090	279101	Cure chirurgicale du conflit tibio-talaire au moyen d'un geste sur les tissus mous	N	260
279112	279123	Cure chirurgicale du conflit tibio-talaire au moyen d'un geste sur les tissus osseux	N	310
		Cure chirurgicale d'une lésion ostéochondrale du talus :
279215	279226	par ostéosynthèse ou par plastie en mosaïque (incluant l'ostéotomie malléolaire) ou par placement d'une prothèse talaire	N	365
279230	279241	avec débridement, forage, micro-fracturing ou prothèse talaire isolée	N	275
291793	291804	Traitement sanglant d'une fracture de l'astragale	N	250
291815	291826	Traitement sanglant d'une fracture du calcanéum	N	300
		Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc :
276791	276802	un os	N	155
276813	276824	deux os ou plus par la même incision	N	210
		Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc par embrochage ou fixateur externe :
276835	276846	un os	N	210
276850	276861	deux os ou plus par la même incision	N	260
		Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc par du matériel profond (vis ou plaque) :
276872	276883	un os	N	310
276894	276905	deux os ou plus par la même incision	N	365
292051	292062	Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture du métatarse	N	155
		Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture du métatarse (broche, vis ou plaque) :
276916	276920	un os	N	210
292073	292084	deux os ou plus par la même incision	N	260
292633	292644	Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture et/ou luxation métatarso-phalangienne et/ou phalangienne	N	155
		Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation métatarso-phalangienne et/ou phalangienne :
276931	276942	un os	N	155
292655	292666	deux os ou plus par la même incision	N	180
291653	291664	Résection de synostose de l'arrière-pied ou des os du tarse	N	310
291992	292003	Ablation d'une exostose de Haglund avec résection de la bursite rétro-calcanéenne	N	260
291933	291944	Ablation partielle ou totale d'un os du pied	N	210
291513	291524	Arthrodèse médio-tarsienne	N	365
291535	291546	Arthrodèse subtalaire	N	310
291550	291561	Arthrodèse tibio-tarsienne	N	415
291572	291583	Arthrodèses simultanées médio-tarsienne et subtalaire (triple arthrodèse)	N	520
291594	291605	Arthrodèses simultanées médio-tarsienne, subtalaire et tibio-talaire	N	570
276953	276964	Arthrodèses simultanées subtalaire et tibio-talaire	N	545
		Arthrodèse de l'articulation de Lisfranc (tarso-métatarsienne) :
292515	292526	une articulation	N	260
292530	292541	deux articulations	N	310
276975	276986	trois articulations	N	365
276990	277001	plus de trois articulations	N	390
		Cure chirurgicale de pseudarthrose(s) :
292132	292143	un os de l'arrière du pied et/ou du médio-pied	N	310
277012	277023	un os de l'avant-pied à l'exclusion de l'orteil	N	210
292670	292681	un orteil	N	100
291852	291863	Ostéotomie d'un os de l'arrière pied et/ou du médio-pied	N	350
		Arthroplastie ou capsulectomie ou synovectomie métatarso-phalangienne :
277034	277045	un rayon	N	100
277056	277060	plus d'un rayon par la même incision	N	150
292810	292821	Excision d'un scaphoïde surnuméraire	N	75
292795	292806	Cure chirurgicale des pathologies des sésamoïdes	N	100
		Cure chirurgicale du pied bot, équinovarus et/ou pied varus :
291771	291782	par geste(s) sur tissus mous uniquement avec capsulotomies multiples	N	365
277071	277082	par geste(s) sur tissus mous avec capsulotomies multiples associé(s) à des gestes osseux	N	545
		Cure chirurgicale d'un pied creux (pes cavus/cavo-varus/cavo-valgus) :
279252	279263	par un geste isolé sur les tissus mous	N	200
279274	279285	par plus d'un geste isolé sur les tissus mous	N	365
279311	279322	par une ostéotomie	N	365
279333	279344	par ostéotomies multiples	N	520
279296	279300	par gestes multiples sur les tissus mous et osseux	N	570
		Cure chirurgicale du pied plat (pes planus/plano-valgus/plano-valgus-abductus) :
279355	279366	par un geste isolé sur les tissus mous ou par arthrorise par implant du sinus du tarse	N	210
279370	279381	par plus d'un geste sur les tissus mous	N	365
279392	279403	par une ostéotomie	N	365
279414	279425	par ostéotomies multiples	N	520
279436	279440	par gestes multiples sur les tissus mous et osseux	N	570
		Cure chirurgicale de l'hallux valgus ou flexus :
277093	277104	par bunionectomie ou ostéotomie phalangienne	N	100
293333	293344	par une ostéotomie du métatarse et geste sur les tissus mous	N	270
277115	277126	par plus d'une ostéotomie (métatarse ou phalange) et geste sur les tissus mous	N	300
293274	293285	par arthroplastie	N	250
293296	293300	par arthrodèse	N	250
293311	293322	par plastie tendineuse	N	200
277130	277141	par arthrodèse tarso-métatarsienne associée à un geste osseux et/ou sur les tissus mous distaux	N	290
		Cure chirurgicale de l'hallux rigidus :
277152	277163	par cheilectomie isolée	N	210
277174	277185	par cheilectomie et ostéotomie (métatarse ou phalange)	N	310
277196	277200	par cheilectomie et plus d'une ostéotomie (métatarse ou phalange)	N	365
277211	277222	par arthrodèse	N	310
277233	277244	par arthroplastie	N	310
277255	277266	par prothèse totale ou interposition tissulaire	N	365
293355	293366	Cure chirurgicale de l'hallux varus y compris transferts tendineux et gestes osseux	N	365
293370	293381	Cure chirurgicale du quintus varus	N	260
		Cure chirurgicale d'orteil en marteau, en griffe, supra- ou infra-adductus et d'une métatarsalgie :
277270	277281	par allongement tendineux et/ou capsulectomie et/ou geste osseux sur les phalanges	N	105
277292	277303	par transfert tendineux	N	200
292154	292165	par geste isolé sur les tissus osseux (métatarse)	N	155
292176	292180	par geste isolé sur les tissus osseux (métatarse) de deux rayons par la même incision	N	210
277314	277325	par un geste sur les tissus osseux et geste(s) sur les tissus mous	N	200
292353	292364	par un geste sur les tissus osseux et geste(s) sur les tissus mous de deux rayons par la même incision	N	300
293414	293425	Ablation d'exostose sub-unguéale	N	150
294792	294803	Supplément pour traction continue en vue d'une correction chirurgicale orthopédique de fractures des membres inférieurs effectuée à l'occasion des prestations désignées par les numéros d'ordre 276570 - 276581, 279075 - 279086, 288853 - 288864, 288875 - 288886, 290474 - 290485, 290496 - 290500, 290533 - 290544 et 290570 - 290581	N	90
		2° Tendons, ligaments, bourses séreuses :
293613	293624	Section des adducteurs de la hanche	N	175
293635	293646	Section du psoas	N	200
293650	293661	Section des fléchisseurs de la hanche	N	200
293672	293683	Section des rotateurs de la hanche	N	200
293694	293705	Section d'une partie du quadriceps	N	200
293716	293720	Section du fascia lata	N	100
293731	293742	Section combinée des muscles de la hanche (deux incisions au moins, interventions type Voss)	N	300
293753	293764	Ténodèse pour hanche paralytique	N	300
293775	293786	Transplantation musculo-aponévrotique pour hanche paralytique	N	400
293790	293801	Transplantation des fessiers	N	300
293812	293823	Transplantation des ischio-jambiers	N	300
293834	293845	Neurolyse du nerf sciatique	N	300
293856	293860	Neurolyse du nerf crural	N	250
293871	293882	Neurolyse du nerf fémoro-cutané	N	150
293893	293904	Résection de bourse sous-fessière	N	200
293915	293926	Libération de l'appareil extenseur du genou, comprenant la désinsertion du quadriceps et l'arthrolyse du genou (interventions type R. et J. Judet et Thompson T.C.)	N	450
293930	293941	Suture du tendon quadricipital	N	250
293952	293963	Suture du tendon rotulien	N	250
293974	293985	Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon quadricipital	N	300
293996	294000	Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon rotulien	N	300
294011	294022	Suture du ligament interne ou externe du genou	N	200
294055	294066	Suture de plusieurs ligaments du genou, quelle que soit la technique	N	300
294070	294081	Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du ligament interne ou externe du genou ou du ligament médial fémoro-patellaire	N	300
277336	277340	Sutures d'un ou des ligaments croisés du genou, quelle que soit la technique	N	250
277351	277362	Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique d'un ou des ligaments croisés du genou, quelle que soit la technique	N	400
277432	277443	Méniscectomie associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362	N	52
		La prestation désignée par les numéros d'ordre 277432 - 277443 est cumulable à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362.
		Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 277432 - 277443, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.
277653	277664	Suture d'une déchirure méniscale associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362	N	105
		La prestation désignée par les numéros d'ordre 277653 - 277664 est cumulable à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362.
		Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 277653 - 277664, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.
		Les prestations désignées par les numéros d'ordre 277432 - 277443 et 277653 - 277664 ne sont pas cumulables entre elles.
300296	300300	Excision de plica synovialis ou (ré)section d'aileron rotulien, quelle que soit la technique	N	100
		Les prestations désignées par les numéros d'ordre 275273 - 275284, 276636 - 276640, 277336 - 277340, 277351 - 277362, 277476 - 277480, 300252 - 300263, 300274 - 300285, 300296 - 300300, 300311 - 300322, 300392 - 300403 et 300414 - 300425 ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres prestations orthopédiques sanglantes effectuées dans le même champ, à l'exclusion des appareils plâtrés.
294114	294125	Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique de plusieurs ligaments du genou, quelle que soit la technique	N	500
294136	294140	Section des fléchisseurs du genou	N	200
294151	294162	Allongement des fléchisseurs du genou	N	250
294173	294184	Transplantation des fléchisseurs du genou	N	300
294195	294206	Transplantation trans-rotulienne	N	300
294232	294243	Excision du kyste poplité	N	150
294770	294781	Exérèse de bursite prérotulienne	N	100
294475	294486	Suture des ligaments collatéraux de la cheville	N	150
277373	277384	Cure chirurgicale d'une rupture de la syndesmose tibio-fibulaire distale	N	200
277395	277406	Cure chirurgicale de l'instabilité chronique de la cheville (ligament collatéral médial ou latéral) à l'exclusion de geste(s) osseux	N	310
277410	277421	Cure chirurgicale d'une instabilité de la syndesmose tibio-fibulaire distale au moyen d'un transfert tendineux	N	365
294556	294560	Cure chirurgicale de la luxation récente des tendons fibulaires	N	260
294571	294582	Cure chirurgicale de la luxation récidivante des tendons fibulaires	N	310
279451	279462	Plastie par matériel tendineux d'un tendon de la cheville et du cou-de-pied	N	260
279473	279484	Cure chirurgicale d'une tendinose ou d'une péritendinite avec/sans déchirure partielle d'un tendon de la cheville ou du cou de pied	N	210
294254	294265	Suture d'un tendon du pied ou coup de pied	N	210
294416	294420	Allongement ou raccourcissement d'un tendon de la jambe ou du pied à l'exception de la pathologie des orteils en marteau et en griffe	N	200
294431	294442	Transplantation d'un tendon du pied à l'exception de la pathologie des orteils en marteau et en griffe	N	260
294453	294464	Transplantation de plusieurs tendons du pied à l'exception
		de la pathologie des orteils en marteau et en griffe	N	300
294291	294302	Suture du tendon d'Achille incluant l'utilisation du plantaris brevis	N	260
294335	294346	Allongement du tendon d'Achille	N	260
294350	294361	Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon d'Achille	N	365
279495	279506	Cure chirurgicale d'une tendinose ou d'une péritendinite du tendon d'Achille par ténosynovectomie et/ou peignage	N	210
294630	294641	Désinsertion de l'aponévrose plantaire	N	200
294652	294663	Aponévrectomie plantaire	N	200
294674	294685	Excision d'un névrome plantaire	N	200
294696	294700	Evidement du sinus du tarse	N	100
294711	294722	Libération du nerf tibial postérieur ou de ses branches	N	310
		§ 2. Traitements non sanglants.
		A. Dispositions générales.
		1° Les traitements non sanglants des fractures sont divisés en deux groupes. Le critère essentiel sur lequel se base cette division est la modification de l'état anatomique qu'entraîne la réduction : une radiographie de contrôle en fournira la preuve.
		Les libellés du premier groupe concernent le traitement des fractures sans réduction par appareillage orthopédique : plâtres, gouttières, attelles, bandages adhésifs ou non. Ces libellés ne peuvent être portés en compte qu'une fois par traitement d'une même fracture. Ces règles s'appliquent également aux libellés repris sous le titre ''Traitements des fractures avec ou sans réduction''.
		Les libellés du deuxième groupe concernent le traitement des fractures avec réduction; ils comprennent la mise en place des moyens de contention quel qu'en soit le type. Les traitements par traction continue peuvent être considérés comme traitements avec réduction.
		A l'occasion du traitement d'une même fracture, ne peuvent être portés en compte successivement les libellés ''Traitements des fractures sans réduction'' et ''Traitements de fractures avec réduction''. La contention provisoire précédant une réduction doit être tarifée selon la prestation désignée par les numéros d'ordre 145250 - 145261.
		2° Les traitements des luxations comprennent la contention, quel qu'en soit le type.
		3° Le renouvellement d'un plâtre au cours du traitement d'une fracture ou luxation ne peut être porté en compte au maximum que deux fois dans le délai de 6 semaines à partir de la date du traitement initial, selon les libellés prévus sous le titre ''Appareils plâtrés.
		4° Le remplacement de broches ou vis transosseuses au cours d'une traction continue est porté en compte selon la prestation désignée par les numéros d'ordre 280114 - 280125.
		5° Les tractions continues et appareils plâtrés consécutifs à une intervention chirurgicale sont portés en compte à raison de 50 p.c. de la valeur indiquée sous les titres ''Appareils plâtrés'' et ''Tractions continues''.
		B. Cou et tronc.
		1° Traitements des fractures et luxations :
295013	295024	Traitement des fractures, luxations ou luxations-fractures de la colonne vertébrale sans réduction	N	130
295035	295046	Traitement des fractures, luxations ou luxations-fractures de la colonne vertébrale avec réduction	N	300
295050	295061	° Traitement des fractures d'une ou plusieurs côtes	N	20
295072	295083	° Traitement d'une fracture du sternum sans réduction	N	20
295094	295105	Traitement par traction continue d'une fracture du sternum	N	200
295116	295120	Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par bandages	N	20
295131	295142	Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par broche(s)	N	125
295153	295164	Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par traction continue	N	200
		2° Appareils plâtrés :
295315	295326	Collier	N	50
295330	295341	Appareil cervico-thoracique (Minerve)	N	115
295352	295363	Corset Minerve	N	150
295374	295385	Corset	N	115
295396	295400	Corset avec épaulières moulées	N	115
295411	295422	Coquille, lit	N	115
295433	295444	Réduction des déviations de la colonne par corset plâtré exécuté sur cadre de redressement sous traction horizontale : type Abboth, EDF ou Riser	N	175
		3° Tractions continues :
295610	295621	Traction continue de la colonne vertébrale par étrier crânien, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations	N	200
295632	295643	Traction continue de la colonne vertébrale par collier et/ou ceinture, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations	N	100
		4° Manipulations :
295713	295724	Manipulations articulaires ou réduction de malformations ou malpositions de la colonne sous anesthésie générale	N	70
		5° Prises de moulage :
295816	295820	Colonne cervicale	N	35
295831	295842	Colonne dorsale	N	75
295853	295864	Colonne cervico-dorsale	N	75
295875	295886	Colonne lombaire	N	75
295890	295901	Colonne dorso-lombaire	N	75
295912	295923	Colonne cervico-dorso-lombaire	N	90
295934	295945	Tête et colonne cervico-dorsale	N	90
295956	295960	Tête et colonne cervico-dorso-lombaire	N	90
		C. Ceinture scapulaire et membres supérieurs.
		1° Traitements de fractures et luxations :
		a) Traitements des luxations :
296015	296026	° Luxation de l'épaule	N	90
296030	296041	Luxation du coude	N	90
296052	296063	Luxation rétrolunaire du carpe ou antérieure du semi-lunaire	N	150
296074	296085	Luxation carpo-métacarpienne	N	75
296096	296100	° Luxation d'un doigt	N	50
296111	296122	° Luxation de deux ou plusieurs doigts d'une même main	N	75
296133	296144	° Traitement de la pronation douloureuse	N	20
296155	296166	° Reposition d'une luxation récidivante de l'épaule sans anesthésie générale	N	20
		b) Traitements des fractures avec réduction :
296214	296225	Luxation et fracture de l'épaule	N	225
296236	296240	Fracture de la tête ou du col de l'humérus	N	200
296251	296262	Fracture de la diaphyse de l'humérus	N	200
296273	296284	Fracture de la palette humérale	N	200
296295	296306	Luxation - fracture du coude	N	200
296310	296321	Fracture de l'olécrâne	N	125
296332	296343	Fracture de la tête ou du col du radius	N	125
296354	296365	Fracture diaphysaire de l'avant-bras : un os	N	150
296376	296380	Fracture diaphysaire de l'avant-bras : deux os	N	250
296391	296402	Fracture de l'extrémité distale d'un ou des deux os de l'avant-bras	N	150
296413	296424	Fracture du métacarpe (un ou plusieurs métacarpiens d'une même main)	N	115
296435	296446	Fracture d'un doigt	N	75
296450	296461	Fracture de deux ou plusieurs doigts d'une même main	N	115
		c) Traitements des fractures avec ou sans réduction :
296612	296623	° Fracture de la clavicule	N	45
296634	296645	° Fracture de l'omoplate	N	45
296656	296660	° Fracture de l'apophyse coronoïde	N	80
296671	296682	° Fracture du carpe	N	65
296693	296704	° Luxation acromio- ou sterno-claviculaire	N	45
296715	296726	Supplément pour la contention d'une fracture par broche	N	50
		d) Traitements des fractures sans réduction :
296811	296822	° Fractures de la tête ou du col de l'humérus	N	100
296833	296844	° Fractures de la diaphyse de l'humérus	N	100
296855	296866	° Fractures de la palette humérale	N	80
296870	296881	° Fractures de l'olécrâne	N	80
296892	296903	° Fractures de la tête ou du col du radius	N	80
296914	296925	° Fractures de la diaphyse de l'avant-bras : un ou deux os	N	80
296936	296940	° Fractures de l'extrémité distale d'un ou des deux os de l'avant-bras	N	65
296951	296962	° Fractures du métacarpe (un ou plusieurs métacarpiens)	N	55
296973	296984	° Fracture d'un doigt	N	30
296995	297006	° Fractures de deux ou plusieurs doigts de la même main	N	40
		2° Appareils plâtrés :
297113	297124	° Du doigt ou des doigts	N	20
297135	297146	° Du poignet et/ou de la main	N	40
297150	297161	° De l'avant-bras	N	50
297172	297183	° Du coude	N	65
297194	297205	° Du bras	N	65
297216	297220	Thoraco-brachial	N	125
		Les prestations désignées par les numéros d'ordre 297113-297124, 297135-297146, 297150-297161, 297172-297183, 297194-297205 et 297216-297220 ne sont pas cumulables entre elles.
		3° Tractions continues :
297312	297323	Traction continue du membre supérieur par matériel transosseux (humérus, olécrâne, avant-bras, métacarpe), à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations	N	100
297334	297345	Traction continue par matériel transosseux d'un doigt, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations	N	70
297356	297360	Traction continue par matériel transosseux de deux ou plusieurs doigts de la même main, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations	N	110
297371	297382	Traction continue du membre supérieur par appareil adhésif ou non, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations	N	50
		4° Manipulations :
297511	297522	Manipulations articulaires ou réductions de malformations, malpositions ou ostéoclasies sous narcose du membre supérieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments	N	60
		5° Prises de moulages :
297614	297625	Thoraco-brachial	N	75
297636	297640	Du membre supérieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments, à l'exclusion des prises de moulages des doigts	N	35
297651	297662	De doigt	N	20
297673	297684	D'un moignon du membre supérieur, quel que soit le niveau de l'amputation	N	35
		D. Ceinture pelvienne et membres inférieurs.
		1° Traitements des fractures et luxations :
		a) Traitements des luxations :
298012	298023	Luxation de la hanche	N	175
298034	298045	Luxation de la rotule	N	100
298056	298060	Luxation fémoro-tibiale	N	110
298071	298082	Luxation tibio-tarsienne	N	110
298093	298104	Luxation du tarse ou tarso-métatarsienne	N	110
298115	298126	° Luxation d'un orteil	N	25
298130	298141	° Luxation de deux ou plusieurs orteils d'un même pied	N	40
		b) Traitements des fractures avec réduction :
298211	298222	Fracture ou luxation du bassin	N	250
298233	298244	Luxation et fracture de la hanche	N	300
298255	298266	Fracture du col du fémur	N	300
298270	298281	Fracture intertrochantérienne du fémur	N	300
298292	298303	Fracture de la diaphyse du fémur	N	300
298314	298325	Fracture de(s) condyle(s) du fémur	N	300
298336	298340	Fracture de la rotule	N	125
298351	298362	Fracture du plateau tibial	N	200
298373	298384	Fracture diaphysaire de la jambe : tibia ou les deux os	N	250
298395	298406	Fracture du pilon tibial	N	200
298410	298421	Fracture unimalléolaire	N	125
298432	298443	Fracture bi- ou trimalléolaire	N	200
298454	298465	Fracture de l'astragale	N	200
298476	298480	Fracture du calcanéum	N	200
298491	298502	Fracture du tarse antérieur	N	120
298513	298524	Luxation et fracture du tarse	N	200
298535	298546	Fracture du métatarse (un ou plusieurs métatarsiens d'un même pied)	N	125
		c) Traitements des fractures avec ou sans réduction :
298616	298620	° Fracture de la tête ou de la diaphyse du péroné (avec ou sans réduction)	N	75
298631	298642	° Fracture d'un ou plusieurs orteils d'un même pied (avec ou sans réduction)	N	40
		d) Traitements des fractures sans réduction :
298712	298723	Fracture ou luxation du bassin	N	130
298734	298745	Fracture du col du fémur	N	130
298756	298760	Fracture intertrochantérienne du fémur	N	130
298771	298782	Fracture de la diaphyse du fémur	N	130
298793	298804	Fracture des condyles du fémur	N	130
298815	298826	° Fracture de la rotule	N	90
298830	298841	° Fracture du plateau tibial	N	90
298852	298863	° Fracture diaphysaire de la jambe : tibia ou les deux os	N	90
298874	298885	° Fracture du pilon tibial	N	80
298896	298900	° Fracture unimalléolaire	N	80
298911	298922	° Fracture bi- ou trimalléolaire	N	80
298933	298944	° Fracture de l'astragale	N	80
298955	298966	° Fracture du calcanéum	N	80
298970	298981	° Fracture du tarse antérieur	N	80
298992	299003	° Fracture du métatarse (un ou plusieurs métatarsiens d'un même pied)	N	80
		2° Appareils plâtrés :
299110	299121	Thoraco-pédieux double ou simple	N	150
299132	299143	Pelvi-pédieux double ou simple, culotte plâtrée	N	115
299154	299165	° Cruro-pédieux, cruro-malléolaire	N	75
299176	299180	° Botte plâtrée ou appareil de Delbet	N	65
299191	299202	° Cou-de-pied et pied	N	40
299235	299246	Plâtre pour autoplastie par lambeau pédiculé immobilisant soit deux membres, soit un membre et le tronc ou la tête	N	125
		3° Tractions continues :
299316	299320	Traction continue du membre inférieur par matériel transosseux : grand trochanter, fémur, tibia, calcanéum, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations	N	100
299331	299342	Traction continue par matériel transosseux du membre inférieur, métatarse, un orteil, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations	N	70
299353	299364	Traction continue par matériel transosseux de deux ou plusieurs orteils d'un même pied, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations	N	110
299375	299386	Traction continue du membre inférieur par bande ou bande adhésive, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations	N	50
		4° Manipulations :
299515	299526	Manipulations articulaires ou réductions de malformations, malpositions ou ostéoclasies sous narcose du membre inférieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments	N	65
299530	299541	Manipulations pour luxation congénitale de la hanche avec ou sans narcose (honoraires pour la contention non compris)	N	130
299552	299563	Manipulation pour luxation congénitale du genou ou pour pied-bot avec ou sans narcose (honoraires pour la contention non compris)	N	100
		Les prestations désignées par les numéros d'ordre 299530 - 299541 et 299552 - 299563 ne sont dues qu'une fois par cas.
		Les manipulations ultérieures sous narcose ou les renouvellements de plâtre éventuels sont portés en compte par la prestation désignée par les numéros d'ordre 299515 - 299526 ou par les libellés prévus sous le titre ''Appareils plâtrés''.
		5° Prises de moulages :
299714	299725	Thoraco-pédieux double ou simple, pelvi-pédieux double ou simple, culotte ou bassin	N	75
299736	299740	Du membre inférieur, quel que soit le segment ou le nombre des segments, à l'exclusion des prises de moulages pour semelles orthopédiques	N	35
299773	299784	Prise de moulage d'un moignon du membre inférieur, quel que soit le niveau de l'amputation	N	35
		§ 3 Chirurgie oncologique.
288455	288466	Résection en bloc d'une tumeur osseuse maligne primitive, quel que soit l'os atteint sans reconstruction anatomique définitive	N	750
288470	288481	Résection en bloc pour tumeur osseuse maligne primitive d'un segment osseux ou ostéo-articulaire avec reconstruction anatomique par auto- ou allogreffe osseuse ou par prothèse	N	1500
288492	288503	Remplacement par une nouvelle prothèse ou greffe, d'une prothèse à charnière ou d'une allogreffe massive initialement implantée pour tumeur osseuse maligne primitive	N	900
		II. Prestations non chirurgicales.
299972	299983	Injection thérapeutique intra-discale, pour l'ensemble du traitement	N	100
		III. Arthroscopies diagnostiques.
300252	300263	Arthroscopie diagnostique avec ou sans prélèvement biopsique	N	65
		La prestation désignée par les numéros d'ordre 300252-300263 est ouverte aux connexistes non spécialistes en pathologie externe.
		Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276636 - 276640,300274 - 300285, 300296 - 300300 et 300311 - 300322 ne sont pas connexes à des pathologies autres que la pathologie externe.
300274	300285	Arthroscopie diagnostique avec utilisation d'un palpeur, y compris la biopsie éventuelle, le rinçage et les petites manipulations non incluses dans les autres prestations arthroscopiques	N	90
		Les prestations désignées par les numéros d'ordre 275273 - 275284, 276636 - 276640, 277336 - 277340, 277351 - 277362, 277476 - 277480, 300252 - 300263, 300274 - 300285, 300296 - 300300, 300311 - 300322, 300392 - 300403 et 300414 - 300425ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres prestations orthopédiques sanglantes effectuées dans le même champ, à l'exclusion des appareils plâtrés.

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 24 octobre 2013 modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.
  PHILIPPE
  Par le Roi :
  La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales,
  Mme L. ONKELINX