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Titre :

20 MARS 2013. - [Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 22 janvier 1998 réglementant certaines substances psychotropes, et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique]

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1998022699 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er.L'article 2, § 2 de l'arrêté royal du 22 janvier 1998 réglementant certaines substances psychotropes et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique, modifié par les arrêtés royaux du 16 novembre 1999, 30 avril 2002, 18 octobre 2004, 22 octobre 2006, 13 juin 2010, 26 septembre 2011 et la loi du 23 décembre 2009, modifiée à la suite de l'arrêt du Conseil d'Etat n° 196.675 du 6 octobre 2009, est complété par les mots :
  "AM-694: 1-[(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](2-iodophényl)méthanone
  AM-2233: 1-[(N-méthylpipéridin-2-yl)méthyl]3-(2-iodobenzoyl)indole
  WIN48,098 / Pravadoline: (4-méthoxyphényl)-[2-méthyl-1-(2-morpholin-4-yléthyl)indol-3-yl]méthanone
  JWH-307: [5-(2-fluorophényl)-1-pentylpyrrol-3-yl]naphtalen-1-ylméthanone
  4-méthylamphétamine : (1-(4-méthylphényl)propan-2-amine)
  2-méthylamphétamine : (1-(2-méthylphényl)propan-2-amine)
  3-méthylamphétamine : (1-(3-méthylphényl)propan-2-amine)
  MDPV : (1-(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-pyrrolidinyl-pentan-1-one ou 3,4-méthylènedioxypyrovalérone)"
  para-fluoro-phénylpipérazine (pFPP)
  A-796,260 : 1-(2-morpholin-4-yléthyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tetraméthylcyclopropyl)méthanone
  (5F-UR144/XLR-11 : (1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tetramethylcyclopropyl)methanone). (Erratum, M.B. 23-04-2013, Ed. 2, p. 24701)
  4-MeO-PCP: 1-[1-(4-méthoxyphenyl)cyclohexyl]piperidine
  5-APB: 5-(2-aminopropyl)benzofuran
  Fluoro-amphétamine: (1-(Fluorophényl)propan-2-amine)
  5-IT: 5-(2-Aminopropyl)indole

Art.2. Dans l'article 25 de l'arrêté royal du 22 janvier 1998 réglementant certaines substances psychotropes et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique, modifié par les arrêtés royaux du 16 novembre 1999, 30 avril 2002 et 26 septembre 2011, le mot "flunitrazepam" est supprimé.

Art. 3. Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Donné à Bruxelles, le 20 mars 2013.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de la Santé publique,
  Mme L. ONKELINX