7 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire à temps plein
CHAPITRE 1er. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein
Art. 1-5
CHAPITRE 2. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août 2001 organisant l'année scolaire dans l'enseignement secondaire
Art. 6-7
CHAPITRE 3. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein
Art. 8-12
CHAPITRE 4. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein
Art. 13-14
CHAPITRE 5. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mars 2012 portant approbation de transferts, de transformations, de la programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire à temps plein et de la programmation de formations dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel
Art. 15
CHAPITRE 6. - Dispositions finales
Art. 16-17
ANNEXE.
Art. N
CHAPITRE 1er. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein
Article 1er. Dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juillet 2011, les mots "établissement" et "établissements" sont chaque fois remplacés respectivement par les mots "école" et "écoles" et les mots "établissement d'enseignement" et "établissements d'enseignement" chaque fois remplacés respectivement par les mots "école" et "écoles".
Art.2. Dans l'article 4, § 4bis du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juillet 1993 et remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 octobre 2009, les mots "pouvoir organisateur" sont remplacés par les mots "autorité scolaire".
Art.3. L'article 7bis du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juillet 2011, est remplacé par la disposition suivante :
" Art. 7bis. En sus du capital périodes-professeur calculé conformément aux articles 4 et 6, un capital forfaitaire de 100 périodes-professeur est octroyé pour l'année scolaire 2012-2013 à la "Koninklijke Balletschool Antwerpen" si elle satisfait à l'ensemble des conditions suivantes :
1) l'autorité scolaire ou un troisième partenaire accorde un cofinancement d'au moins 191.678,- euros;
2) les périodes-professeur concernées peuvent uniquement être affectées à l'organisation de cours ou d'activités liées aux cours dans la fonction d'enseignant ou comme conférencier, réservés aux élèves de la formation de ballet au sein de l'enseignement secondaire. "
Art.4. Dans l'article 10, § 3, du même arrêté, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juillet 2005, les mots "pouvoir organisateur" sont remplacés par les mots "autorité scolaire".
Art.5. L'annexe 4 du même arrêté est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
CHAPITRE 2. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août 2001 organisant l'année scolaire dans l'enseignement secondaire
Art.6. A l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août 2001 organisant l'année scolaire dans l'enseignement secondaire les modifications suivantes sont apportées :
1° au point 6°, les mots "pendant les mois de juillet et d'août" sont remplacés par les mots "dans la période de juin à août inclus";
2° il est ajouté un point 7°, rédigé comme suit :
" 7° le moment auquel le stage est organisé ne peut jamais porter préjudice à un encadrement suffisant du stage, également au lieu de stage, par l'école; ";
3° il est ajouté un point 8°, rédigé comme suit :
" 8° pour veiller à la sauvegarde des objectifs du stage, à savoir des objectifs d'apprentissage, les stages ne peuvent jamais être un moyen de compensation de l'absence ou de l'indisponibilité des travailleurs réguliers et un encadrement de stage suffisant doit être prévu pour le poste de stage. "
Art.7. A l'article 8 du même arrêté, il est ajouté dans le second alinéa un point 3° ainsi rédigé :
" 3° par dérogation au point 2° et dans la mesure où le stage est concerné : aux moins 4 semaines de vacances consécutives doivent être accordées à chaque élève dans la période de juin à août inclus. "
CHAPITRE 3. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein
Art.8. Dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juillet 2011, les mots "pouvoir organisateur" sont chaque fois remplacés par les mots "autorité scolaire", les mots "pouvoirs organisateurs" sont remplacés par les mots "autorités scolaires", et les mots "établissement" et "établissement d'enseignement" sont chaque fois remplacés par le mot "école".
Art.9. A l'article 5, paragraphe 5, du même arrêté est ajouté un quatrième tiret ainsi rédigé :
" - la certification externe. "
Art.10. A l'article 31 du même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 7 septembre 2007, 12 septembre 2008, 16 janvier 2009 et 9 octobre 2009, sont apportées les modifications suivantes :
1° le paragraphe 3 est remplacé par ce qui suit :
" § 3. Pour être admis aux subdivisions suivantes est stipulée la condition particulière d'admission prévoyant que l'élève doit être évalué positivement par le conseil de classe d'admission pour une épreuve d'aptitude à la subdivision concernée éventuellement organisée par l'école en question :
1° la première année d'études du premier degré d'une école avec, dans les deuxième et troisième degrés, uniquement la discipline ballet;
2° la subdivision ballet de la deuxième année d'études du premier degré et toutes les subdivisions de la subdivision ballet;
3° toutes les subdivisions de la discipline art dramatique.
L'épreuve d'aptitude est unique et vaut pour la durée totale de la subdivision, sans préjudice de la possibilité d'un seul repêchage pour l'élève évalué négativement.
Le cas échéant, le conseil de classe d'admission comprend d'office des experts externes consultatifs, qui ne sont pas conférenciers dans l'école en question. ";
2° dans le paragraphe 5, le point 2° est abrogé;
3° dans le paragraphe 6, le point 1° est abrogé.
Art.11. A l'article 56 du même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 9 octobre 2009, 4 juin 2010 et 17 décembre 2010, le paragraphe 2 est remplacé par la disposition suivante :
" § 2. L'épreuve, visée au § 1er, porte sur les cours de la partie fondamentale de l'option, déterminant l'orientation d'études, et éventuellement sur les cours de la formation de base ou de la partie complémentaire si ces cours sont à l'appui de l'épreuve intégrée.
L'épreuve, visée au § 1er, pouvant aussi prendre la forme d'un mémoire, est évaluée par les enseignants qui donnent les cours en question et par des experts dans le domaine de la qualification à évaluer dont le nombre ne peut dépasser le nombre d'enseignants et qui n'appartiennent pas à l'école en question. Les experts peuvent être désignés au cours de l'année scolaire par l'autorité scolaire ou son délégué. L'autorité scolaire ou son délégué peut également désigner des membres du personnel autres que les membres du personnel précités qui, forts de leur expertise, peuvent rendre des avis sur l'évaluation de l'épreuve intégrée.
Le résultat de l'épreuve, visée au paragraphe 1er, constituera un élément important dans la décision du conseil de classe délibérant. "
Art.12. L'article 57 du même arrêté est complété par un alinéa deux, rédigé comme suit :
" En tout cas, pour terminer avec fruit la subdivision de "vrachtwagenchauffeur BSO", la preuve doit être fournie que l'élève a été reçu aux épreuves d'obtention du permis de conduire CE et de la qualification de base de capacité professionnelle groupe C, en tant que forme de certification externe. Le cas échéant, la non-réussite de l'élève aux épreuves précitées est l'assise de la motivation de la décision du conseil de classe délibérant quant à la non-réussite de la subdivision. "
CHAPITRE 4. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein
Art.13. Dans l'article 6ter de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 octobre 2009, les mots "l'option 'Duurzaam wonen'" sont remplacés par les mots "les options Duurzaam wonen et Bio-ecologische bouwafwerking".
Art.14. A l'annexe VI au même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 9 octobre 2009 et 4 juin 2010, est ajoutée dans la colonne "Nouvelles dénominations", rubrique "Années de spécialisation ESP", l'option "Bio-ecologische bouwafwerking (à partir du 1er septembre 2012) S".
CHAPITRE 5. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mars 2012 portant approbation de transferts, de transformations, de la programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire à temps plein et de la programmation de formations dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel
Art.15. A l'article 1er, A, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mars 2012 portant approbation de transferts, de transformations, de la programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire à temps plein et de la programmation de formations dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel, il est ajouté un point 71 ainsi rédigé :
" 71. Middelbare Rudolf Steinerschool Vlaanderen
Kasteellaan 54
9000 Gent
troisième degré : specialisatiejaar BSO Bio-ecologische bouwafwerking
Discipline : Bouw ".
CHAPITRE 6. - Dispositions finales
Art.16. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2013, à l'exception des articles 3, 10, 2° et 3°, et les articles 13 à 15 inclus, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2012.
Art.17. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 7 septembre 2012.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
ANNEXE.
Art. N. Annexe 4. - Liste des subdivisions structurelles classées dans les différentes disciplines visées à l'article 4.
A) pour l'enseignement secondaire technique :
1° Groupe 1° :
a) discipline administration et distribution :
1) administratie vrije beroepen
2) boekhouden-informatica
3) commercieel webverkeer
4) handel
5) handel-talen
6) immobiliënbeheer
7) informaticabeheer
8) internationaal transport en goederenverzending
9) kmo-administratie
10) kmo-ondernemerschap
11) medico-sociale administratie
12) netwerkbeheer
13) onthaal en public relations
14) public relations
15) secretariaat-talen
16) toerisme
17) toerisme en organisatie
18) toerisme en recreatie
19) verkoop en distributie
b) discipline sports :
1) lichamelijke opvoeding en sport
2) sportclub- en fitnessbegeleider
3) topsport
2° Groupe 2° :
a) discipline chimie :
1) apotheekassistent
2) biochemie
3) chemie
4) chemische procestechnieken
5) drogisterij-cosmetica
6) farmaceutisch-technisch assistent
7) techniek-wetenschappen
8) water- en luchtbeheersingstechnieken
b) discipline techniques industrielles :
1) industriële wetenschappen
2) industriële ict
c) discipline agriculture et horticulture :
1) agro- en groenbeheer
2) agro- en groenmechanisatie
3) biotechnische wetenschappen
4) dier- en landbouwtechnische wetenschappen
5) natuur- en groentechnische wetenschappen
6) plant-, dier- en milieutechnieken
7) planttechnische wetenschappen
d) discipline formations paramédicales :
1) gezondheids- en welzijnswetenschappen
e) discipline soins aux personnes :
1) animatie in de ouderenzorg
2) internaatswerking
3) jeugd- en gehandicaptenzorg
4) leefgroepenwerking
5) sociale en technische wetenschappen
6) tandartsassistentie
f) discipline alimentation :
1) voedselbehandeling
3° Groupe 3° :
a) discipline hotel :
1) assistent voedingsindustrie
2) bakkerijtechnieken
3) brood en banket
4) butler-intendant
5) hospitality
6) hotel
7) hotelbeheer
8) slagerij en vleeswaren
9) vleeswarentechnieken
10) voedingstechnieken
b) discipline habillement et confection :
1) creatie en patroonontwerpen
2) creatie en mode
4° Groupe 4° :
a) discipline électricité :
1) audio-, video- en teletechnieken
2) elektriciteit-elektronica
3) elektromechanica
4) elektrotechnieken
5) elektronische installatietechnieken
6) elektrische installatietechnieken
7) industriële computertechnieken
8) industriële elektronicatechnieken
9) podiumtechnieken
10) regeltechnieken
11) stuur- en beveiligingstechnieken
5° Groupe 5° :
a) discipline techniques décoratives :
1) fotografie
b) discipline techniques graphiques :
1) gestandaardiseerde en geprogrammeerde druktechnieken
2) grafische communicatie
3) grafische media
4) interactieve multimediatechnieken
5) multimedia
6) printmedia
7) rotatiedruktechnieken
8) tekst- en beeldintegratietechnieken
6° Groupe 6° :
a) discipline sécurité sociale :
1) integrale veiligheid
b) discipline optique :
1) contactologie-optometrie
2) optiektechnieken
c) discipline techniques orthopédiques :
1) orthopedische instrumenten
2) orthopedietechnieken
d) discipline techniques dentaires :
1) dentaaltechnieken en supra-structuren
2) tandtechnieken
e) discipline soins aux personnes :
1) bio-esthetiek
2) esthetische lichaamsverzorging
3) grime
4) schoonheidsverzorging
7° Groupe 7° :
a) discipline bois et construction :
1) bouw constructie- en planningstechnieken
2) bouw- en houtkunde
3) bouwtechnieken
4) hout-constructie- en planningstechnieken
5) houttechnieken
6) industriële bouwtechnieken
7) weg- en waterbouwtechnieken
b) discipline métal :
1) automotive
2) autotechnieken
3) computergestuurde mechanische productietechnieken
4) haventechnieken
5) industriële koeltechnieken
6) industriële onderhoudstechnieken
7) industriële warmtetechnieken
8) koel- en warmtechnieken
9) kunststoftechnieken
10) kunststofvormgevingstechnieken
11) mechanica-constructie- en planningstechnieken
12) mechanische technieken
13) mechanische vormgevingstechnieken
14) productie- en procestechnologie
15) toegepaste autotechnieken
16) vliegtuigtechnicus
17) vliegtuigtechnieken
c) discipline navigation rhénane et intérieure :
1) maritieme technieken dek
2) maritieme technieken motoren
d) discipline textile :
1) textiel- en chemische technieken
2) textiel- en designtechnieken
3) textieltechnieken
4) textielproductietechnieken
5) textielveredeling en breikunde
6) textielvormgevingstechnieken
8° Groupe 8° :
a) discipline techniques du verre :
1) glastechnieken
B) pour l'enseignement secondaire professionnel + HBO-nursing :
1° Groupe 1° :
a) discipline administration et distribution :
1) gespecialiseerd recreatiemedewerker
2) kantoor
3) kantooradministratie en gegevensbeheer
4) logistiek
5) onthaal en recreatie
6) verkoop
7) verkoop en vertegenwoordiging
8) winkelbeheer en etalage
9) naamloos leerjaar
b) discipline sports :
1) topsport-sportinitiatie
2) topsport-sportbegeleider
2° Groupe 2° :
a) discipline agriculture et horticulture :
1) agromanagement
2) bloemsierkunst
3) bosbouw en bosbeheer
4) dierenzorg
5) gespecialiseerde dierenverzorging
6) groendecoratie
7) landbouw
8) land- en tuinbouwmechanisatie
9) manegehouder-rijmeester
10) paardrijden en -verzorgen
11) plant, dier en milieu
12) tuinaanleg en -onderhoud
13) tuinbouw en groenvoorziening
14) tuinbouwproductie
15) veehouderij en landbouwteelten
b) discipline sécurité sociale :
1) veiligheidsberoepen
c) discipline soins aux personnes :
1) kinderzorg
2) organisatie-assistentie
3) organisatiehulp
4) thuis- en bejaardenzorg/zorgkundige
5) verzorging
6) verzorging-voeding
3° Groupe 3° :
a) discipline techniques décoratives :
1) decoratie en restauratie schilderwerk
2) decor- en standenbouw
3) etalage en standendecoratie
4) plastische kunsten
5) publiciteit en etalage
6) schilderwerk en decoratie
b) discipline électricité :
1) elektrische installaties
2) industriële elektriciteit
c) discipline hotel :
1) banketaannemer-traiteur
2) banketbakkerij-chocoladebewerking
3) brood- en banketbakkerij
4) brood- en banketbakkerij en confiserie
5) dieetbakkerij
6) gemeenschapsrestauratie
7) grootkeuken
8) restaurant en keuken
9) hotelonthaal
10) restaurantbedrijf en drankenkennis
11) slagerij en verkoopsklare gerechten
12) slagerij en vleeswarenbereiding
13) slagerij-fijnkosttraiteur
14) specialiteitenrestaurant
15) wereldgastronomie
4° Groupe 4° :
a) discipline habillement et confection :
1) mode - verkoop
2) moderealisatie en -presentatie
3) moderealisatie en -verkoop
4) modespecialisatie en trendstudie
5) mode- en maatkleding heren
6) modevormgeving
b) discipline techniques de soins :
1) haarstilist
2) haarzorg
5° Groupe 5° :
a) discipline techniques graphiques :
1) bedrijfsgrafiek
2) drukken en afwerken
3) drukken en voorbereiden
4) drukvoorbereiding
5) grafische opmaaksystemen
6) meerkleurendruk-drukwerkveredeling
7) publiciteit en illustratie
8) publiciteitsgrafiek
9) zeefdruk
6° Groupe 6° :
a) discipline travail du verre :
1) glasinstrumentenbouw
2) labo-glasinstrumentenbouw
b) discipline or-bijoux :
1) diamantbewerking
2) geautomatiseerde diamantbewerking en kwaliteitsanalyse
3) goud en juwelen
4) juwelencreatie
5) uurwerkherstelling
6) uurwerkmaken
c) discipline bois et construction :
1) bedrijfsvloeren en waterdichte bekuipingen
2) bijzondere schrijnwerkconstructies
3) bio-ecologische bouwafwerking
4) bouw
5) bouw historische muziekinstrumenten
6) bouwplaatsmachinist
7) dakwerken
8) duurzaam wonen
9) hout
10) houtbewerking
11) houtbewerking-snijwerk
12) industriële houtbewerking
13) interieurinrichting
14) mechanische en hydraulische kranen
15) meubelgarneren
16) modelmakerij
17) muziekinstrumentenbouw
18) restauratie van meubelen
19) restauratie van schrijnwerk
20) restauratie muziekinstrumenten
21) restauratie bouw
22) renovatie bouw
23) ruwbouw
24) ruwbouwafwerking
25) stijl- en designmeubelen
26) wegenbouwmachines
d) discipline travail du marbre :
1) steen- en marmerbewerking
e) discipline métal :
1) auto-elektriciteit
2) auto
3) basismechanica
4) bedrijfsvoertuigen
5) carrosserie en spuitwerk
6) carrosserie
7) centrale verwarming en sanitaire installaties
8) composietverwerking
9) computergestuurde werktuigmachines
10) diesel- en lpg-motoren
11) fotolassen
12) industrieel onderhoud
13) koelinstallaties
14) koeltechnische installaties
15) kunststofverwerking
16) lassen-constructie
17) matrijzenbouw
18) mecanicien voor onderhoud en herstel van motorfietsen
19) mechanisch onderhoud
20) metaal- en kunststofschrijnwerk
21) non-ferro-metalen dakbedekkingen
22) pijpfitten-lassen-monteren
23) productie-operator
24) tweewielers en lichte verbrandingsmotoren
25) verwarmingsinstallaties
26) werktuigmachines
f) discipline navigation rhénane et intérieure :
1) beperkte kustvaart
2) maritieme vorming
3) Rijn- en binnenvaart
4) scheeps- en havenwerk
5) schipper-motorist
g) discipline textile :
1) instellen van textielmachines
2) textiel
7° Groupe 7° :
a) discipline chauffeur de poids lourds :
1) vrachtwagenchauffeur
2) bijzonder transport
8° Groupe 8° :
a) discipline nursing :
1) verpleegkunde
C) pour l'enseignement secondaire artistique :
1° Groupe 1° :
a) discipline arts plastiques :
1) architecturale en binnenhuiskunst
2) beeldende en architecturale kunsten
3) architecturale vormgeving
4) architecturale vorming
5) artistieke opleiding
6) audio-visuele vormgeving
7) audio-visuele vorming
8) beeldende en architecturale vorming
9) beeldende vorming
10) bijzondere beeldende vorming
11) grafische vormgeving
12) industriële kunst
13) industriële vormgeving
14) ruimtelijke vormgeving
15) toegepaste beeldende kunst
16) vrije beeldende kunst
2° Groupe 2° :
a) discipline arts de la parole :
1) bijzondere vorming woordkunst-drama
2) woordkunst-drama
3° Groupe 3° :
a) discipline danse :
1) ballet
2) bijzondere vorming dans
3) dans
4) modern ballet
4° Groupe 4° :
a) discipline musique :
1) bijzondere muzikale vorming
2) muziek
D) pour l'enseignement secondaire général :
a) discipline études classiques :
toutes les subdivisions structurelles dont le nom comporte au moins une des composantes suivantes : "Grieks", "Latijn"
b) discipline études modernes :
toutes les subdivisions structurelles qui ne sont pas classées dans la discipline "études classiques".
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 2012 modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire.
Bruxelles, le 7 septembre 2012.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET