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Titre :

24 MAI 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant la liste des fonctions touchées par la pénurie pour l'année scolaire 2011-2012

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Les fonctions touchées par la pénurie dans l'enseignement de plein exercice organisé par la Communauté française sont les suivantes :
  1° Enseignement fondamental :
  A. En Zone 1 : Bruxelles-Capitale :
  - Instituteur primaire;
  - Maître de morale;
  - Maître de seconde langue.
  B. En Zone 4 : Liège :
  - Instituteur primaire;
  - Maître de seconde langue;
  - Maître de morale.
  C. En Zone 6 : Namur :
  - Instituteur primaire;
  - Maître de morale.
  D. En Zone 7 : Luxembourg :
  - Instituteur primaire;
  - Maître de morale.
  E. En Zone 8 : Hainaut-occidental :
  - Instituteur primaire;
  - Maître de morale;
  - Maître de seconde langue.
  F. En Zone 9 : Mons-Centre :
  - Instituteur primaire;
  - Maître de morale;
  - Maître de seconde langue.
  G. En Zone 10 : Charleroi-Hainaut Sud :
  - Instituteur primaire;
  - Maître de morale;
  - Maître de seconde langue.
  2° Enseignement secondaire :
  A. En Zone 3 : Huy-Waremme : Professeur de langues anciennes
  B. En Zone 8 : Hainaut Occidental : Professeur de langues anciennes
  C. En Zone 9 : Mons-Centre : Professeur de langues anciennes
  3° Enseignement secondaire du degré inférieur
  A. En Zone 1 : Bruxelles-Capitale :
  - Professeur de cours généraux français;
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours généraux sciences;
  - Professeur de Morale;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  B. En Zone 3 : Huy-Waremme :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours généraux sciences;
  - Professeur de Morale;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  C. En Zone 4 : Liège :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de Morale;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  D. En Zone 5 : Verviers :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux sciences;
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques;
  - Professeur de Morale;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  E. En Zone 6 : Namur :
  - Professeur de cours généraux français;
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de Morale;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  F. En Zone 7 : Luxembourg :
  - Professeur de cours généraux français;
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de Morale;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  G. En Zone 8 : Hainaut-occidental :
  - Professeur de cours généraux français;
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques;
  - Professeur de Morale;
  - Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles);
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  H. En Zone 9 : Mons-Centre :
  - Professeur de cours généraux français;
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques;
  - Professeur de Morale;
  - Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles);
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  I. En Zone 10 : Charleroi - Hainaut Sud :
  - Professeur de cours généraux français;
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours généraux sciences;
  - Professeur de Morale;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  4° Enseignement secondaire du degré supérieur
  A. En Zone 1 : Bruxelles-Capitale :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours généraux physique;
  - Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles);
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  B. En Zone 3 : Huy-Waremme :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours généraux physique;
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques;
  - Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles);
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  C. En Zone 4 : Liège :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  D. En Zone 5 : Verviers :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours généraux physique;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  E. En Zone 6 : Namur :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles);
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  F. En Zone 7 : Luxembourg :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  G. En Zone 8 : Hainaut-occidental :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours généraux physique;
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques;
  - Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles);
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique
  - Infirmière;
  - Kinésithérapeute;
  - Logopède.
  H. En Zone 9 : Mons-Centre :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours généraux physique;
  - Professeur de cours généraux sciences-économiques;
  - Professeur de cours spéciaux éducation physique (filles);
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique;
  - Infirmière;
  - Kinésithérapeute;
  - Logopède.
  I. En Zone 10 : Charleroi-Hainaut Sud :
  - Professeur de cours généraux langues germaniques;
  - Professeur de cours généraux mathématiques;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle Economie-domestique.
  5° Personnel paramédical
  A. En Zone 3 : Huy-Waremme : Kinésithérapeute
  B. En Zone 4 : Liège :
  - Infirmière;
  - Kinésithérapeute;
  - Logopède.
  C. En Zone 8 : Hainaut-occidental :
  - Kinésithérapeute;
  - Logopède.
  D. En Zone 9 : Mons-Centre :
  - Infirmière;
  - Kinésithérapeute;
  - Logopède.

Art.2. Les fonctions touchées par la pénurie dans l'enseignement officiel subventionné sont les suivantes :
  1° Enseignement fondamental
  A. En Région de Bruxelles-Capitale :
  - Instituteur maternel;
  - Instituteur maternel en immersion (néerlandais);
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes);
  - Instituteur primaire;
  - Instituteur primaire en immersion (néerlandais);
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes);
  - Maître de psychomotricité;
  - Maître de seconde langue (néerlandais);
  - Maître de cours spéciaux (travail manuel);
  - Maître spécial d'initiation musicale;
  - Maître de cours spéciaux (éducation physique);
  - Maître de morale non confessionnelle.
  B. En province du Brabant wallon :
  - Instituteur maternel;
  - Instituteur maternel en immersion;
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes);
  - Instituteur primaire;
  - Instituteur primaire en immersion;
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes);
  - Maître de seconde langue (néerlandais);
  - Maître de psychomotricité;
  - Maître de morale non confessionnelle.
  C. En province de Hainaut :
  - Instituteur maternel;
  - Instituteur maternel en immersion;
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes);
  - Instituteur primaire;
  - Instituteur primaire en immersion;
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes);
  - Maître de seconde langue;
  - Maître de cours spéciaux (travail manuel);
  - Maître de psychomotricité;
  - Psychologue.
  D. En province de Namur :
  - Instituteur maternel en immersion;
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes);
  - Instituteur primaire;
  - Instituteur primaire en immersion;
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes);
  - Maître de seconde langue.
  E. En province du Luxembourg :
  - Instituteur maternel en immersion;
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes);
  - Instituteur primaire;
  - Instituteur primaire en immersion;
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes);
  - Maître de psychomotricité;
  - Maître de seconde langue.
  F. En province de Liège :
  - Instituteur maternel en immersion;
  - Instituteur maternel en immersion (langue des signes);
  - Instituteur primaire;
  - Instituteur primaire en immersion;
  - Instituteur primaire en immersion (langue des signes);
  - Maître de psychomotricité;
  - Maître de seconde langue.
  2° Enseignement secondaire de degré inférieur
  A. En Région de Bruxelles-Capitale et en province du Brabant wallon :
  - Professeur de cours généraux : français, géographie, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, physique, sciences économiques, sciences humaines, sciences sociales;
  - Professeur de religion catholique;
  - Professeur de morale non confessionnelle;
  - Professeur de cours spéciaux : dactylographie;
  - Professeur de cours techniques : carrelage-plafonnage, chimie appliquée, cours commerciaux, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, salle, sciences appliquées, secrétariat-bureautique;
  - Professeur de pratique professionnelle : bois, boulangerie, cuisine, électricité-électronique automobile, horticulture et sylviculture, mécanique, salle.
  B. En province de Hainaut :
  - Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, physique, sciences, sciences économiques, sciences humaines, sciences sociales;
  - Professeur de cours spéciaux : dactylographie, éducation musicale, éducation plastique;
  - Professeur de cours techniques : cours commerciaux, vente, étalage, couverture, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, restauration, salle, sciences appliquées, sciences sociales appliquées, secrétariat-bureautique, arts plastiques;
  - Professeur de pratique professionnelle : bois, électricité, horticulture, salle, soudage, vente, étalage, ferronerie;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle : économie domestique, photographie, sérigraphie;
  - Professeur de morale non confessionnelle;
  - Professeur de religion catholique.
  C. En provinces de Namur et de Luxembourg :
  - Professeur de cours techniques : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, bois, vente, restauration, électricité;
  - Professeur de pratique professionnelle : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, bois, vente, restauration, électricité.
  D. En province de Liège
  - Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, sciences économiques, sciences humaines, sciences sociales;
  - Professeur de cours spéciaux : dactylographie, éducation plastique;
  - Professeur de cours techniques : cours commerciaux, couverture, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, restauration, salle, sciences appliquées, sciences sociales appliquées, secrétariat-bureautique;
  - Professeur de pratique professionnelle : bois, électricité, horticulture, salle, soudage;
  - Professeur de cours techniques et de pratique professionnelle : économie domestique;
  - Professeur de morale non confessionnelle;
  - Professeur de religion catholique.
  3° Enseignement secondaire de degré supérieur
  A. En Région de Bruxelles-Capitale et en province du Brabant wallon :
  - Professeur de cours généraux : français, géographie, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, biologie, chimie, physique, sciences économiques, sciences humaines;
  - Professeur de religion catholique;
  - Professeur de religion protestante;
  - Professeur de cours spéciaux : dactylographie;
  - Professeur de cours techniques : carrosserie, chimie appliquée, communication, comptabilité, cours commerciaux, diététique, électricité, imprimerie, informatique, puériculture, salle, sciences appliquées, secrétariat-bureautique, soins infirmiers;
  - Professeurs de pratique professionnelle : boulangerie-pâtisserie, carrosserie, cuisine, horticulture, mécanique, menuiserie, salle.
  B. En province de Hainaut :
  - Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, géographie, sciences, sciences économiques, sciences humaines;
  - Professeur de cours spéciaux : éducation musicale, publicité;
  - Professeur de cours techniques : arts graphiques, coiffure, comptabilité, construction, mathématique appliquée, mécanique, psychologie, publicité, sciences appliquées, secrétariat-bureautique, soins infirmiers, techniques éducatives;
  - Professeur de pratique professionnelle : électricité, vente, étalage, restauration, salle, puériculture, soins infirmiers;
  - Professeur de religion catholique.
  C. En provinces de Namur et de Luxembourg :
  - Professeur de cours techniques : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, vente, restauration, soins infirmiers;
  - Professeur de pratique professionnelle : agriculture, mécanique agricole, horticole et sylvicole, vente, restauration, soins infirmiers.
  D. En province de Liège
  - Professeur de cours généraux : français, histoire, langue moderne anglais, langue moderne néerlandais, mathématique, sciences, sciences économiques, sciences humaines;
  - Professeur de cours techniques : arts graphiques, coiffure, comptabilité, construction, mathématique appliquée, mécanique, psychologie, publicité, sciences appliquées, secrétariat-bureautique, soins infirmiers, techniques éducatives;
  - Professeur de pratique professionnelle : électricité, puériculture, soins infirmiers;
  - Professeur de religion catholique.
  4° Enseignement artistique à horaire réduit (pour l'ensemble des provinces)
  1) Domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace :
  - Professeur des métiers d'art pour la spécialité suivante : " Conservation et restauration d'oeuvres et d'objets d'arts ";
  - Professeur des arts du feu pour la spécialité suivante : " Céramique ".
  2) Domaine de la musique :
  - Professeur de formation musicale;
  - Professeur de formation instrumentale, d'instruments classiques pour chacune des spécialités suivantes : " Guitare et guitare d'accompagnement " et " Percussions ".
  3) Domaine des arts de la parole et du théâtre : Professeur de diction - déclamation
  4) Domaine de la danse :
  - Professeur de danse classique;
  - Professeur de danse contemporaine.

Art. 3. Les fonctions touchées par la pénurie dans l'enseignement libre subventionné sont les suivantes :
  1° Enseignement fondamental
  A. En région de Bruxelles-Capitale :
  - Instituteur maternel;
  - Maître de psychomotricité;
  - Instituteur primaire;
  - Instituteur primaire en immersion (néerlandais);
  - Maître de seconde langue (néerlandais).
  B. En province du Brabant wallon :
  - Instituteur maternel;
  - Maître de seconde langue (néerlandais).
  C. En province de Hainaut :
  - Instituteur maternel;
  - Instituteur primaire;
  - Maître de seconde langue;
  - Maître de religion catholique.
  D. En province de Namur :
  - Instituteur maternel en immersion;
  - Instituteur primaire;
  - Instituteur primaire en immersion;
  - Maître de seconde langue.
  E. En province du Luxembourg :
  - Instituteur maternel en immersion;
  - Instituteur primaire;
  - Instituteur primaire en immersion;
  - Maître de seconde langue;
  2° Enseignement secondaire de degré inférieur :
  A. En Région de Bruxelles-Capitale :
  - Professeur de cours généraux : langues germaniques, mathématique, français, sciences;
  - Professeur de cours techniques des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes;
  - Professeur de pratique professionnelle des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes.
  B. En province de Hainaut :
  - Professeur de cours généraux : français, langues germaniques, mathématique, sciences, sciences économiques;
  - Professeur de cours spéciaux : dactylographie, éducation plastique;
  - Professeur de cours techniques : cours commerciaux, couverture, éducation technologique, électricité, horticulture, informatique, mécanique, restauration, salle, sciences appliquées, sciences sociales appliquées;
  - Professeur de pratique professionnelle : bois, électricité, horticulture, salle, soudage;
  - Professeur de cours technique et pratique professionnelle : économie domestique;
  - Professeur de religion catholique;
  - Professeur de morale non confessionnelle;
  - Professeur de langues anciennes.
  C. En province de Namur :
  - Professeur de cours généraux : langues germaniques;
  - Professeur de cours spécialisés : éducation plastique, éducation musicale;
  - Professeur de cours techniques : mécanique, électricité, électromécanique et horticulture;
  - Professeur de pratique professionnelle : mécanique, électricité, électromécanique et horticulture.
  3° Enseignement secondaire de degré supérieur
  A. En Région de Bruxelles-Capitale :
  - Professeur de cours généraux : langues germaniques, mathématique, géographie;
  - Professeur de cours techniques des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes;
  - Professeur de pratique professionnelle des secteurs Industrie, Construction-Bois, Economie et Services aux personnes.
  B. En province de Hainaut :
  - Professeur de cours généraux : français, langues germaniques, mathématique, sciences, géographie, sciences économiques;
  - Professeur de cours techniques : arts graphiques, coiffure, comptabilité, construction, mathématique appliquée, mécanique, psychologie, publicité, sciences appliquées, économie domestique, secrétariat-bureautique, soins infirmiers, techniques éducatives;
  - Professeur de pratique professionnelle : électricité, puériculture, soins infirmiers;
  - Professeur de langues anciennes.
  C. En province de Namur :
  - Professeur de cours généraux : langues germaniques;
  - Professeur de cours techniques : puériculture;
  - Professeur de pratique professionnelle : puériculture.

  Bruxelles, le 24 mai 2012.
  Le Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique,
  J.-M. NOLLET
  La Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale,
  Mme M.-D. SIMONET