21 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'toerisme'(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2012 et mise à jour au 29-04-2016)
Art. 1-5
ANNEXES.
Art. N
Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline 'toerisme', qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans [1 les [2 annexes Ire à 5]2]1, jointes au présent arrêté.
----------
(1)<AGF 2013-09-06/22, art. 16, 002; En vigueur : 01-09-2013>
(2)<AGF 2016-03-18/14, art. 17, 003; En vigueur : 01-02-2016>
Art.2.Les objectifs finaux visés à l'article 1er sont évaluées lors de l'année scolaire 2015-2016. Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le comité directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.
[1 Le profil de formation, visé à l'annexe 3, est évalué au plus tard pendant l'année scolaire 2016-2017.]1
----------
(1)<AGF 2013-09-06/22, art. 17, 002; En vigueur : 01-09-2013>
Art.3.La direction d'un centre d'éducation des adultes qui a la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Toerisme en Onthaal TSO 3', a à partir du 1er septembre 2012 également la compétence d'enseignement pour les formations modulaires 'Host/hostess op een Toeristische Bestemming' et 'Toeristisch Receptionist'.
[1 A partir du 1er septembre 2013, la direction d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Toerisme en Onthaal TSO3', a également la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Medewerker Reisbureau/Touroperator'.]1
[2 A partir du 1er février 2016, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Gids " de l'enseignement supérieur professionnel hbo5, a la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Gids " de l'enseignement secondaire des adultes.
A partir du 1er février 2016, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Reisleider " de l'enseignement supérieur professionnel hbo5, a la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Reisleider " de l'enseignement secondaire des adultes.]2
----------
(1)<AGF 2013-09-06/22, art. 18, 002; En vigueur : 01-09-2013>
(2)<AGF 2016-03-18/14, art. 18, 003; En vigueur : 01-02-2016>
Art.4. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2012.
Art.5. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
ANNEXES.
Art. N.
(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)