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Titre :

15 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l'année 2012

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La liste des produits et méthodes interdites visé à l'article 7 du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage est annexé au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2012.

  Bruxelles, le 15 décembre 2011.
  Le Vice-Président et Ministre du Budget, des Finances et des Sports,
  A. ANTOINE

ANNEXE.
Art. N. Liste des interdictions
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 14-02-2012, p. 10794-10797)

  Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l'année 2012
  Bruxelles, le 15 décembre 2011.
  Le Vice-Président et Ministre du Budget, des Finances et des Sports,
  A. ANTOINE