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Titre :

11 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel du 10 août 2007 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles

Table des matières :

Art. 1

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2007023268 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Artikel 1. Article unique. L'arrêté ministériel du 10 août 2007 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles est abrogé.

  Bruxelles, le 11 janvier 2012.
  Mme S. LARUELLE