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Titre :

12 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel portant retrait et interdiction de la mise sur le marché du jouet tapis-puzzle en mousse dit " Foam Play Puzzle " produit par Playshoes

Table des matières :

Art. 1-3

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La mise sur le marché du jouet en mousse dit " tapis-puzzle " en EVA (éthylène-acétate de vinyle) de marque " Playshoes " et ayant comme code EAN : 4010952241617 est interdite.

Art.2. Le produit visé à l'article 1er doit être retiré du marché.

Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

  Bruxelles, le 12 janvier 2012.
  J. VANDE LANOTTE