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Titre :

21 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant enregistrement de la " University of Kent " comme institution enregistrée d'enseignement supérieur

Table des matières :

Art. 1-3

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La " University of Kent ", situéé à Bruxelles, est enregistrée comme institution enregistrée d'enseignement supérieur.

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2011-2012.

Art. 3. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Bruxelles, le 21 octobre 2011.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
  P. SMET