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12 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal déterminant les modalités de calcul de la moyenne des travailleurs intérimaires occupés par un utilisateur(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-06-2015 et mise à jour au 22-06-2015)

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[Abrogé par] <L 2015-06-02/09, art. 34, 002; En vigueur : 22-06-2015>