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Titre :

24 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément temporaire de la formation académique de bachelor " bachelor in de industriële wetenschappen : elektromechanica " de la " Artesis Hogeschool Antwerpen "

Table des matières :

Art. 1-2

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La formation de 'bachelor in de industriële wetenschappen : elektromechanica' de la 'Artesis Hogeschool Antwerpen' reçoit un agrément temporaire.
  L'agrément temporaire vaut pour une période de trois ans qui prend cours au début de l'année académique 2011-2012 et échoit à la fin de l'année académique 2013-2014.

Art. 2. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Bruxelles, le 24 juin 2011.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
  P. SMET