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Titre :

17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant le plan-programme " Land van Teirlinck "

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le programme de plan Land van Teirlinck, joint au présent arrêté, est approuvé.
  Le programme de plan Land van Teirlinck comprend le projet de rénovation rurale Land van Teirlinck.

Art.2. La " Vlaamse Landmaatschappij " est chargée de la rédaction du plan de rénovation rurale du projet de rénovation rurale Land van Teirlinck.

Art. 3. Le Ministre flamand ayant l'aménagement de l'espace rural et la conservation de la nature dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Bruxelles, le 17 décembre 2010.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,
  J. SCHAUVLIEGE