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Titre :

7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre

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Arrêté(s) d’exécution :

2011036019 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2011-12-02/26, art. 2, 002; En vigueur : 01-10-2011>