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Titre :

7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'chemie' (chimie)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-10-2011 et mise à jour au 30-08-2024)

Table des matières :

Art. 1-6
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2013035278 2017013316

Articles :

Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline 'chemie' (chimie), qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans les [1 [2 [4 annexes 3 à 8]4, jointes au présent arrêté.
  [4 En exécution de l'article 24, § 2, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, il est dérogé pour des groupes cibles particuliers de la manière suivante du nombre de périodes minimum des formations suivantes :
   1° la formation Opérateur de processus dans l'industrie chimique et pharmaceutique peut comprendre 600 périodes pour les apprenants rapides, le module Apprentissage sur le lieu de travail pour l'Opérateur ICP comprenant 80 périodes ;
   2° la formation Opérateur de processus dans l'industrie chimique et pharmaceutique peut comprendre 760 périodes pour les apprenants lents, le module Apprentissage sur le lieu de travail pour l'Opérateur ICP comprenant 240 périodes.]4
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  (1)<AGF 2013-03-01/15, art. 24, 002; En vigueur : 01-02-2013>
  (2)<AGF 2017-09-08/03, art. 27, 003; En vigueur : 01-09-2017>
  (3)<AGF 2024-03-08/08, art. 29, 004; En vigueur : 01-02-2024>
  (4)<AGF 2024-07-19/32, art. 23, 005; En vigueur : 01-09-2024>

Art.2.
  <Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 28, 003; En vigueur : 01-09-2017>

Art.3.
  <Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 28, 003; En vigueur : 01-09-2017>

Art.4.
  <Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 28, 003; En vigueur : 01-09-2017>

Art.5. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2011.

Art.6. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.
Art. N.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)
  (1)<AGF 2024-07-19/32, art. 24-25, 005; En vigueur : 01-09-2024; modification annexes 1; 8>

NL (wetwijzer.be)

FR (lisloi.be)