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Titre :

17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation des orientations et thèmes relatifs à la formation en cours de carrière, au niveau macro, des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2012-2013

Table des matières :

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2011029010 

Arrêté(s) d’exécution :

2013029034 

Articles :

[Abrogé par] <ACF 2012-11-15/12, art. 2, 002; En vigueur : 08-02-2013>