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Titre :

30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1997071650 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. A l'article 1er de l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 12 février 2009, sous l'en-tête " infirmiers " la mention " de Jamblinne de Meux Chantal, Woluwe-Saint-Lambert " est ajoutée.

Art. 2. Le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Donné à Bruxelles, le 30 novembre 2011.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de la Santé publique,
  Mme L. ONKELINX