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Titre :

20 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel autorisant une autre répartition de la durée du travail que celle prévue par la loi du 16 mai 1938 portant réglementation de la durée du travail dans l'industrie diamantaire, dans l'entreprise SA HRD Antwerp, à Anvers

Table des matières :

Art. 1

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. Dans l'entreprise SA HRD Antwerp (Département Diamond Lab), à Anvers, l'horaire de travail, en dérogation à l'article 1er, § 1er, alinéa 2, de la loi du 16 mai 1938 portant réglementation de la durée du travail dans l'industrie diamantaire, peut également être fixé comme suit :
  de 7h45 à 15h15, de 7h45 à 15h30, de 7h45 à 16h15, de 7h45 à 16h30, de 8h00 à 16h45, de 8h15 à 16h45, de 8h15 à 17h00, et de 8h30 à 17h00.

  Bruxelles, le 20 décembre 2010.
  Mme J. MILQUET