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Titre :

10 MARS 2010. - Arrêté ministériel établissant le programme de construction de base pour une simple piscine dans le cadre d'un mouvement de rattrapage en matière d'infrastructure sportive par le biais du financement alternatif (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

2012035708 

Articles :

Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)