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Titre :

1 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement pour ce qui est du cadre de référence de l'inspection(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-2018 et mise à jour au 30-05-2018)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2018012159  2018040609 

Articles :

[Abrogé en ce qui concerne l'enseignement fondamental, l'enseignement secondaire, l'enseignement artistique à temps partiel et l'éducation des adultes par] <AGF 2018-05-04/12, art. 2, 003; En vigueur : 01-09-2018>