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Titre :

9 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant le programme de plan " Stiemerbeekvallei "

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Le programme du plan " Stiemerbeekvallei " est approuvé.
  Le programme du plan " Stiemerbeekvallei " comprend le projet de rénovation rurale " Stiemerbeekvallei ".

Art.2. La Société terrienne flamande est chargée d'établir le plan de rénovation rurale du projet de rénovation rurale " Stiemerbeekvallei ".

Art. 3. Le Ministre flamand ayant l'aménagement de l'espace rural et la conservation de la nature dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Bruxelles, le 9 juillet 2010.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,
  J. SCHAUVLIEGE