12 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique et l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement
CHAPITRE 1er. - Modifications à l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
Art. 1
CHAPITRE 2. - Modifications à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement
Art. 2-13
CHAPITRE 3. - Dispositions finales
Art. 14-15
ANNEXE.
Art. N
CHAPITRE 1er. - Modifications à l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
Article 1er. A l'article 17, § 2, de l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 7 octobre 1997 et 29 mai 2009, les modifications suivantes sont apportées :
1° au point 4°, les mots " ou dans lequel existent les formes d'enseignement secondaire technique et/ou professionnel " sont remplacés par les mots " ou dans lequel il existe les formes d'enseignement secondaire technique et/ou professionnel ou dans lequel il existe dans l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 la formation de nursing ";
2° les points 7°, 8° et 9° sont ajoutés, rédigés comme suit :
" 7° enseignant de l'enseignement secondaire des adultes, employé dans une formation pour laquelle le Gouvernement flamand a approuvé un profil de formation et chargé d'un ou de plusieurs modules tels que mentionnés à l'annexe III de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement;
8° maître de conférences, chargé d'une charge dans une ou plusieurs disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 offertes par les centres d'éducation des adultes;
9° une des fonctions suivantes dans un centre d'éducation des adultes auprès duquel sont organisés un ou plusieurs modules, visés à l'annexe III de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, ou auprès duquel sont organisées une ou plusieurs disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 offertes par les centres d'éducation des adultes :
a) directeur;
b) directeur adjoint de l'enseignement secondaire des adultes;
c) directeur adjoint de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 et de la formation spécifique des enseignants;
d) conseiller technique;
e) conseiller technique-coordinateur. "
CHAPITRE 2. - Modifications à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement
Art.2. A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, les modifications suivantes sont apportées :
1° le § 3 est remplacé par la disposition suivante :
" § 3. Dans le présent arrêté, on entend par 'vacances d'été' : les vacances qui commencent le 1er juillet et prennent fin le 31 août. " ;
2° au § 4, les mots " par le décret du 23 janvier 1991 concernant la formation et l'accompagnement des indépendants et des petites et moyennes entreprises " sont remplacés par les mots " par le décret du 7 mai 2004 portant création de l'agence autonomisée externe de droit public " Vlaams Agentschap voor Ondernemersvorming - Syntra Vlaanderen " (Agence flamande pour la formation d'entrepreneurs - Syntra Vlaanderen) ".
Art.3. L'article 2 du même arrêté est remplacé par ce qui suit :
" Art. 2. § 1er. Le présent arrêté s'applique aux personnels :
1° des établissements d'enseignement secondaire à temps plein et d'enseignement secondaire spécial;
2° des centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel;
3° des centres d'éducation des adultes.
§ 2. Les personnels cités au § 1er exercent une des fonctions suivantes :
1° enseignant chargé de cours pratiques et/ou techniques;
2° enseignant de formation à vocation professionnelle;
3° enseignant chargé de cours artistiques, spécialités danse contemporaine, ballet classique, danse classique et musique d'ensemble;
4° enseignant de l'enseignement secondaire des adultes, soit chargé de cours pratiques et/ou techniques, soit chargé d'un ou de plusieurs modules visés à l'annexe III du présent arrêté;
5° maître de conférences, chargé d'une charge dans une ou plusieurs disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 offertes par les centres d'éducation des adultes;
6° conseiller technique;
7° conseiller technique-coordinateur. "
Art.4. A l'article 4 du même arrêté, les mots " de congé de maladie et de maternité " sont remplacés par les mots suivants :
" - de congé de maladie;
- de congé d'écartement du risque de maladie professionnelle;
- de maladie professionnelle;
- d'absence pour cause d'un accident survenu sur le chemin du travail;
- d'absence pour cause d'un accident de travail;
- de congé de maternité;
- de congé de protection de la maternité ".
Art.5. A l'article 5, § 1er, troisième alinéa, du même décret, la phrase " Elles ne s'appliquent non plus aux membres du personnel auxiliaire d'éducation, ni aux membres du personnel administratif ou au personnel de maîtrise, gens de métier et de service. " est remplacée par la phrase " Elles ne s'appliquent non plus aux membres du personnel statutaires de maîtrise, gens de métier et de service de l'enseignement communautaire, ni au personnel d'appui, au personnel auxiliaire d'éducation ou aux membres du personnel administratif. "
Art.6. A l'article 7 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
1° les mots " une spécialité " sont remplacés par les mots " une spécialité, un module ";
2° il est ajouté un alinéa, rédigé comme suit :
" Pour une fonction dans l'éducation des adultes pour laquelle les titres ont été fixés au niveau d'une formation, les services reconnus comme expérience utile ne peuvent valoir comme titre que lorsque ces services sont reconnus pour tous les modules de la formation en question. "
Art.7. A l'article 8, alinéa premier, 1°, point i), du même arrêté, les mots " 28 juillet 1995 " sont remplacés par les mots " 11 mai 1999 ".
Art.8. Dans l'article 9 du même arrêté est inséré un troisième paragraphe, rédigé comme suit :
" § 3. Pour l'application du présent article, le membre du personnel peut fournir la preuve des services rendus par toutes les voies de droit. "
Art.9. A l'article 10 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
1° aux §§ 1er et 2, les mots " un emploi tel que visé à l'article 2, §§ 2 et 3 " sont remplacés par les mots " un emploi visé à l'article 2 ".
2° au § 3, les mots " du Département de l'Enseignement du Ministère de la Communauté flamande " sont remplacés par les mots " du Ministère flamand de l'Enseignement et de la Formation ", et les mots " quels cours, quelles spécialités " sont remplacés par les mots " quels cours, quelles spécialités, quels modules ".
Art.10. Dans l'article 11, deuxième alinéa, du même arrêté, les mots " le décret du 17 juillet 1991 relatif à l'inspection et aux services d'encadrement pédagogique " sont remplacés par les mots " le décret du 8 mai 2009 relatif à la qualité de l'enseignement ".
Art.11. A l'article 12, § 1er, alinéa premier, du même arrêté, les mots " le cours, la spécialité " sont remplacés par les mots " le cours, la spécialité, le module ".
Art.12. A l'article 13, § 3, du même arrêté les mots " à l'inspecteur général compétent " sont remplacés par les mots " à l'inspecteur général ".
Art.13. Au même arrêté, il est ajouté une annexe III, qui est jointe au présent arrêté.
CHAPITRE 3. - Dispositions finales
Art.14. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2010, à l'exception :
- de l'article 2, qui produit ses effets le 1er septembre 2008;
- des articles 1, 1°, et 10, qui produisent leurs effets le 1er septembre 2009.
Art.15. Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 12 mars 2010.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
ANNEXE.
Art. N. Annexe III. - Modules dans l'enseignement secondaire des adultes pour lesquels la reconnaissance comme expérience utile peut être demandée
3D-animaties 1
3D-animaties 2
3D-animaties 3
3D-animaties 4
3D-tekenen 1
3D-tekenen 2
Aandrijftechnieken 1
Aandrijftechnieken 2
Aandrijftechnieken 3
Aandrijftechnieken 4
Aangepaste gerechten
Aanknopen/schranken
Aankoop op voet en geslacht vee
Aanpastechnieken
Aansluiting elektrische borden 1
Aansluiting elektrische borden 2
Aansluiting sanitaire toestellen
Activiteitenbegeleiding
Actuele tendensen in het welzijnswerk
ADR Tankwagenvervoer
ADR Vervolmaking
Aftelbaar borduurwerk
Afwerking
Agenda- en taakbeheer
Airco en warmtepompen
Algemeen hotelbeleid
Algemene bierkennis
Algemene medische noties en patiëntenbegeleiding in de tandheelkundige praktijk
Algemene wijnkennis
Alternatieve gerechten
Alternatieve voeding
ATP
Audiobewerking 1
Audiobewerking 2
Audiovisuele technieken
Auto-diagnose 1
Auto-diagnose 2
Auto-elektriciteit en motormanagement 1
Auto-elektriciteit en motormanagement 2
Autotransport
Badstofweven
Bake-off
Balklagen
Banketbakken
Banketbediening
Banketproducten
Basis bakkerij
Basis betonconstructies
Basis borduren
Basis breien
Basis computers en netwerken
Basis dakbedekking
Basis elektriciteit
Basis grafische technieken
Basis haarzorg 1
Basis haarzorg 2
Basis installaties
Basis keuken
Basis knopen/bobijnen
Basis lassen
Basis machinale houtbewerking
Basis manuele houtbewerking
Basis metaal
Basis metselwerk
Basis multimedia
Basis naaien
Basis naaldkant
Basis naaldschilderwerk
Basis netwerken
Basis schilder- en behangwerk
Basis stropkant
Basis textielproductie
Basis vleesbewerking
Basis witborduren
Basis zaal
Basissnitten 1
Basissnitten 2
Basisvaardigheden bloemschikken
Basisvaardigheden handwerken
Basisvaardigheden inrichten van de woning
Basisvaardigheden koken
Bedrading elektrische borden
Bedrijfsvoertuigen 1
Bedrijfsvoertuigen 2
Begeleiding van het jonge kind 1
Begeleiding van het jonge kind 2
Begeleiding van het jonge kind 3
Begeleiding van het jonge kind 4
Begeleiding van het jonge kind 5
Begeleiding van het jonge kind 6
Begeleiding van het jonge kind 7
Begeleiding van het schoolgaande kind 1
Begeleiding van het schoolgaande kind 10
Begeleiding van het schoolgaande kind 2
Begeleiding van het schoolgaande kind 3
Begeleiding van het schoolgaande kind 4
Begeleiding van het schoolgaande kind 5
Begeleiding van het schoolgaande kind 6
Begeleiding van het schoolgaande kind 7
Begeleiding van het schoolgaande kind 8
Begeleiding van het schoolgaande kind 9
Behangwerk
Beheer en organisatie
Beheer en organisatie bakkerij
Beheer en organisatie hotel
Beheer en organisatie slagerij
Bereiden vers vlees
Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 1
Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 2
Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 3
Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 4
Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 5
Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 6
Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 7
Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 8
Beroepspraktijk ervaringsdeskundige 9
Beslagen en cakes
Besturingssystemen 1
Besturingssystemen 2
Betonconstructies
Betonherstelwerk
Beveiliging
Bewerken boekbekleding
Bier en gastronomie
Bierdegustatie
Binche kant
Bindtechniek
Binnenbepleistering
Binnenschrijnwerk
Bitumineuze dakdichting
Bladerdeeg
Bloemwerk
BMBE-buislassen A
BMBE-buislassen B
BMBE-buislassen C
BMBE-hoeklassen A
BMBE-hoeklassen B
BMBE-plaatlassen A
BMBE-plaatlassen B
BMBE-plaatlassen C
Bobijnopzetten
Boekafwerking : lijmen
Boekafwerking : naaien
Boekafwerking : nieten
Boekbanddecoratie
Boekenbeschermers
Boekenbeschermers
Boomfabricage
Borstelen en scheren/rugafwerking
Bradel
Breiwerkaccesoires
Brood A
Brood B
Brood C
Broodbakkersorganisatie
Buffetten
Buisbewerking
Buisfitten kunststof
Buisfitten staal
Buitenbepleistering
Buitenlandse keuken
Bulktransport
CAD/CAM textiel
Café
Centrale verwarmingsinstallaties 1
Centrale verwarmingsinstallaties 2
Centrale verwarmingsinstallaties 3
Centrale verwarmingsketels
Centrale verwarmingsleidingen en -lichamen
Cliënt/server netwerk 1
Cliënt/server netwerk 2
Client-server netwerken 1
Client-server netwerken 2
Clientside-scripting
Cluny kant
CNC-houtbewerking
Combinatiesnitten 1
Combinatiesnitten 2
Combinatiesnitten 3
Commerciële boekbindtechnieken
Communicatie
Communicatief gedrag
Communicatieve vaardigheden
Complex behangwerk
Complexe daken
Complexe ramen en deuren
Complexe trappen
Complexe verfijnde menu's
Computer en assemblagetechnieken
Computerbesturingssystemen 1
Computerbesturingssystemen 2
Computersystemen 1
Computersystemen 2
Computersystemen 3
Concertinabinding
Consumptie-ijs
Containertransport
Controle en onderhoud stookolietanks
Creatief bloemschikken
Creatief borduren
Creatief breiwerk
Creatief met kant
Dagschotels met vis
Dagschotels met vlees en gevogelte
Dakbedekking met leien
Dakbedekking met pannen
Dakgoten en -afvoeren
Data-analyse
Databasebeheer
Databasegestuurde webanimaties
Decentrale periferie
Decoratief met harde materialen
Decoratief met natuurlijke materialen
Decoratief met textiel
Decoratief schilderwerk
Degustatie Franse wijnen
Degustatie wereldwijnen
Dekvloer
Demontage montage
Deontologisch en ethisch handelen
Desktoppublishing 1
Desktoppublishing 2
Deskundigheidsontwikkeling
Dieetleer
Dieetmaaltijden
Dienst aan de kaart/keuken
Dienst aan de kaart/zaal
Diepdrukken 1
Diepdrukken 2
Digitaal drukken
Digitale beeldverwerking 1
Digitale beeldverwerking 2
Digitale beeldverwerking 3
Digitale beeldverwerking 4
Digitale fotografie 1
Digitale fotografie 2
Digitale fotografie 3
Digitale impositie
Digitale tekst- en paginaopmaak 1
Digitale tekst- en paginaopmaak 2
Digitale tekst- en paginaopmaak 3
Distributie
Domotica
Doorhalen
Draadloze netwerken
Draaien
Drankenkennis, bar en cocktails
Drukwerkveredeling
Duchesse kant
Economisch belang van het wegvervoer
Eenkleur offsetdrukken 1
Eenkleur offsetdrukken 2
Eenvoudige boekbindtechnieken
Eenvoudige dagmenu's
Eenvoudige verfijnde menu's
Elektrisch onderhoud 1
Elektrisch onderhoud 2
Elektrisch onderhoud 3
Elektrische comfortschakelingen 1
Elektrische comfortschakelingen 2
Elektrische comfortschakelingen 3
Elektrische inbouwinstallaties 1
Elektrische inbouwinstallaties 2
Elektrische opbouwinstallaties 1
Elektrische opbouwinstallaties 2
Elementaire baktechnieken
Emancipatorisch handelen
Eroderen
Etalagetechnieken
Etaleren en verpakken
Etiquette/ceremoniemeester
Expressie 1
Expressie 2
Expressieve vaardigheden
Feestelijke menu's herfst/winter
Feestelijke menu's lente/zomer
Fietsmontage en -onderhoud 1
Fietsmontage en -onderhoud 2
Flexodrukken 1
Flexodrukken 2
Franse band
Frezen
Frezen kotteren A
Frezen kotteren B
Front-office
Funderingen op staal
Fysiek en mentaal welzijn
Gasbranders
Gassmeltbuislassen A
Gassmeltbuislassen B
Gassmeltplaatlassen A
Gassmeltplaatlassen B
Gastenservice
Gastoestellen
Gegevensbeheer 1
Gegevensbeheer 2
Gegevensbeheer 3
Gelegenheidskapsels
Gelijmde en gespannen plaatsing soepele vloerbekleding
Geluidstechnieken
Gerezen bladerdeeg
Gestructureerd programmeren
Gesuperviseerde beroepspraktijk 1
Gesuperviseerde beroepspraktijk 2
Gesuperviseerde beroepspraktijk 3
Gesuperviseerde beroepspraktijk 4
Gesuperviseerde beroepspraktijk 5
Gesuperviseerde beroepspraktijk 6
Gevaarlijke stoffen
Gevelbekleding
Gevelwerk A
Gevelwerk B
Gezondheid en welzijn
Gipsblokwanden
Gipskartonplaten 1
Gipskartonplaten 2
Goederentransport 1
Goederentransport 2
Goederentransport 3
Goederentransport 4
Gouddruk etiketten
Grafische vormgeving 1
Grafische vormgeving 2
Grijswerk
Grootkeukenbereidingen A
Grootkeukenbereidingen B
Grootkeukenvoorbereiding
Haakwerk
Hairstyling voor theater, film en tv
Harde en zachte luxe
Hedendaagse boekbindtechnieken
Heftruckchauffeur
Herstellen en installeren audio video
Herstellen en installeren van huishoudtoestellen 1
Herstellen en installeren van huishoudtoestellen 2
Herstellen en installeren van huishoudtoestellen 3
Hersteltechnieken
Hoteldesserten
Hotelorganisatie
House-keeping
Houtconstructiesystemen
Houtimitaties
ICT
Ijstaarten en -variaties
Ijzervlechtwerk
Individuele gasverwarming 1
Individuele gasverwarming 2
Industriële branders
Industriële elektriciteit
Industriële installaties
Industriële productietechnieken
Initiatie beslagen en degen
Initiatie bindtechniek
Initiatie bloemen
Initiatie buitenlandse keuken
Initiatie CAD/CAM textiel
Initiatie dieetmaaltijden
Initiatie draaien
Initiatie elektronica
Initiatie fantasiejuwelen
Initiatie frezen
Initiatie grootkeukenbereidingen
Initiatie hairstyling voor theater, film en tv
Initiatie handtassen, handschoenen en ceinturen
Initiatie hoeden
Initiatie imitatieschilderwerk
Initiatie in de informatica
Initiatie jacquard platweven
Initiatie keukentechnologie
Initiatie kleuringen
Initiatie marsepein en chocolade
Initiatie patronen
Initiatie permanenten
Initiatie platweven
Initiatie sjaals, dassen en strikken
Initiatie snacks/tearoom
Initiatie stoffeerwerk
Initiatie tapijt/fluweelweven
Initiatie technologie bakkerij
Initiatie technologie slagerij
Initiatie tuften
Initiatie warme keuken
Installatietechnieken geluid 1
Installatietechnieken geluid 2
Installatietechnieken licht 1
Installatietechnieken licht 2
Installatietechnieken podium 1
Installatietechnieken podium 2
Instellen Erosiemachines A
Instellen Erosiemachines B
Instellen numeriek gestuurde productiemachines 1
Instellen numeriek gestuurde productiemachines 2
Instellen slijpmachines
Interactie zaal/keuken
Interfacedesign
Interieurelementen
Internet 1
Internet 2
Internet netwerken
Inter-netwerken
Isolatie installaties
Jacquard platweven
Kammonteren
Kant vervolmaking
Kelderconstructies en riolering A
Kelderconstructies en riolering B
Keuken modetrends
Keukentechnologie
Klassieke handwerktechnieken
Klein onderhoud- bandenmontage 1
Klein onderhoud- bandenmontage 2
Kleur- en stijladvies
Kleuradvies
Kleurbreiwerk
Kleuringen 1
Kleuringen 2
Klimatisatie-installaties
Kloosterband
Koelinstallaties A
Koelinstallaties B
Koude en warme buffetten
Koude keuken
Kunstbreiwerk
Kussens
Kwaliteitswissels platweverij
Kwaliteitswissels tapijtweverij
Ladingbeveiliging
Levenslooppsychologie
Lichte motoren 1
Lichte motoren 2
Lichte motoren 3
Lichttechnieken
Losse plaatsing soepele vloerbekleding
LPG-installaties
Luchtkanalen en ventilatie
Maatwerk patronen blouse/jurk
Maatwerk patronen colbert/mantel
Maatwerk patronen kinder- en tienerkleding
Maatwerk patronen pantalon/hemd
Maatwerk patronen rok/broekrok/pantalon
Maatwerk patronen tailleur/mantel
Maatwerk patronen vrijetijdskleding
Maatwerk patronen vrijetijdskleding/feestkleding
Machinale houtbewerking
Mailserver
Manueel boekvergulden
Manueel dekkend schilderwerk A
Manueel dekkend schilderwerk B
Manueel niet-dekkend schilderwerk
Manuele houtverbinding
Marmerimitaties
Marsepein en chocoladewerk
Massief meubel A
Massief meubel B
Matrijzen
Mechanisch onderhoud 1
Mechanisch onderhoud 2
Mechelse kant
Meerkleur offsetdrukken 1
Meerkleur offsetdrukken 2
Meerkleur offsetdrukken 3
Metalen daken
Methodisch handelen in een organisatie
Methodische training 1
Methodische training 2
Methodische training 3
Methodische training 4
Methodische werkbegeleiding en supervisie 1
Methodische werkbegeleiding en supervisie 2
Methodische werkbegeleiding en supervisie 3
Methodische werkbegeleiding en supervisie 4
Methodische werkbegeleiding en supervisie 5
Methodische werkbegeleiding en supervisie 6
MIG/MAG-buislassen A
MIG/MAG-buislassen B
MIG/MAG-hoeklassen A
MIG/MAG-hoeklassen B
MIG/MAG-plaatlassen A
MIG/MAG-plaatlassen B
Mobiele apparaten
Mobiele elektrische installaties
Modelwijzigingen ensemble
Modelwijzigingen vrije tijd
Moderne kant
Modeverkoop
Montage elektrische borden
Montage en drukvormvervaardiging
Montagetechnieken 1
Monteren
Monteren industriële isolatie
Motoren 1
Motoren 2
Multimedia 1
Multimedia 2
Nabewerking
Nagerechten
Netwerktechnologie
Nieuwe kantsoorten
Non-print-producties
Non-print-producties : scripting
Observatiestage in een tandartspraktijk
Observeren en rapporteren
Offsetrotatie 1
Offsetrotatie 2
Omgaan met diversiteit
Omgaan met het cliëntsysteem
Omgaan met moeilijk gedrag
Omgaan met stress
Onderhoud bedrijfs- en vrachtwagens
Onderhoud en herstellingen
Onderhoud rollend materieel
Onthaal en omgang met gasten
Ontwerp en modelrealisaties
Open borduurwerk
Opgaand metselwerk A
Opgaand metselwerk B
Oppervlaktebehandeling hout
Optimalisering CNC-houtbewerking
Orthoagogische vraagstellingen
Orthopedagogische vraagstellingen
Parijse kant
Peer-to-peer netwerken
Perkamentenband
Permanenten 1
Permanenten 2
Pistoolschilderwerk interieur
Plaatconstructies
Plaatmeubel A
Plaatmeubel B
Plaatsen en onderhouden van alarmsystemen 1
Plaatsen en onderhouden van alarmsystemen 2
Plaatsen klimatisatie-installaties
Plaatsen koelinstallaties
Plaatsing binnenschrijnwerk
Plaatsing buitenschrijnwerk
Plaatsing ophangsystemen en raambekleding
Plaatsing parket
Plaatsing trappen
Plaatsing wanden en plafonds
Plaatslagen 1
Plaatslagen 2
Plaatslagen 3
Plaatwerk industriële isolatie
Platweven
PLC 1
PLC 2
PLC 3
Podiumtechnieken
Presentatie
Productie
Professionaliteit en kwaliteitszorg
Programma upgrades
Programmeren eerste taal 1
Programmeren eerste taal 2
Programmeren eerste taal 3
Programmeren eerste taal 4
Programmeren tweede taal 1
Programmeren tweede taal 2
Programmeren tweede taal 3
Programmeren tweede taal 4
Programmeren-gegevensbank 1
Programmeren-gegevensbank 2
Programmeren-gegevensbank 3
Project CO/NT
Project webdesign
Project webontwikkelaar
Projectwerk
Psychologische processen en vaardigheden 1
Psychologische processen en vaardigheden 2
Psychologische processen en vaardigheden 3
Psychologische processen en vaardigheden 4
Psychologische processen en vaardigheden 5
Psychosociale vraagstellingen
Raamdecoratie
Ramen en deuren
Randapparatuur
Rastertekenen 1
Rastertekenen 2
Rastertekenen 3
Rastertekenen 4
Rationeel rijden
Reachtruckchauffeur
Realisaties bloemen
Realisaties blouse/jurk
Realisaties fantasiejuwelen
Realisaties feestkleding
Realisaties handtassen, handschoenen en ceinturen
Realisaties hoeden
Realisaties hoeden gevorderden
Realisaties jas/mantel dames
Realisaties jas/mantel heren
Realisaties kinder- en tienerkleding
Realisaties kinder- en tienerkleding gevorderden
Realisaties pantalon/hemd
Realisaties rok/pantalon
Realisaties sjaals, dassen en strikken
Realisaties tailleur/tweestuks
Realisaties tweestuks/mantel
Realisaties vest/colbert
Realisaties vrije tijd
Recepties en ontvangsten
Rechte en bordestrappen
Regelingen
Regelingen tapijt/fluweelweefmachines
Registerband
Reglementering wegvervoer
Rekenblad 1
Rekenblad 2
Rekenblad 3
Reliëfbreiwerk
Repetitieve spanten
Restauranttechnologie
Restauratie en herstoffering van losse kussens
Restauratie en herstoffering van vaste delen
Restauratie karkassen
Restauratie metalen daken
Retouchetechnieken
Rijtechnieken vrachtwagens 1
Rijtechnieken vrachtwagens 2
Rijtechnieken vrachtwagens 3
Risico in het wegvervoer
Rosaline kant
Russische kant
Salonorganisatie
Salonwerk
Samenwerkingsvaardigheden
Sanitaire installaties
Secretariaat tandheelkundige praktijk
Secretariaat : basisbegrippen en -vaardigheden
Serverbeheer 1
Serverbeheer 2
Serverbeheer 3
Serverside-scripting 1
Serverside-scripting 2
Slagerijdelicatessen
Slijpen
Snacks/tearoom
Sociaal - emotioneel begeleiden
Speciale effecten
Speciale schilderstechnieken
Speciale stoffeertechnieken
Specialisatie IP-communicatie CO/NT
Specialisatie IP-server CO/NT
Specialisatie netwerkbeveiliging CO/NT
Specialisatie nieuwe technologieën CO/NT
Specialisatie routers CO/NT
Specialisatie switches CO/NT
Specifiek stoffeerwerk
Specifieke metalen daken en aansluitingen
Specifieke sanitaire installaties
Specifieke tandheelkundige behandelingen m.i.v. producten en materialen
Stage in een tandartspraktijk
Stage keuken
Stage zaal
Stanstechnieken
Stoffeerwerk
Stookoliebranders en -kachels 1
Stookoliebranders en -kachels 2
Stoppen/randafwerken
Streekgerechten
Stropkant uitbreiding
Styling
Suikerkunst
Suikerwerk en pralines
Switches en routers
Synthetische dakdichting
Systeembekisting
Taarten
Tandheelkundige basisbegrippen en -behandelingen
Tankwagenvervoer
Tapijt/fluweelweven
Technologie banketbakkerij
Technologie chocolade en confiserie
Technologie slagerij
Technologie vleeswarenbereidingen
Tekstverwerking 1
Tekstverwerking 2
Tekstverwerking 3
TIG-buislassen A
TIG-buislassen B
TIG-hoeklassen A
TIG-hoeklassen B
TIG-plaatlassen A
TIG-plaatlassen B
Toonbank
Toonbankbediening
Totale interieurinrichting
Traditionele daken
Traiteurkeuken
Transportopdracht
Trapbekisting
Tuften
Tule kant
Typografie/lay-out
Uitheemse gerechten
Uitsnijden/uitbenen schaap
Uitsnijden/uitbenen varken, rund en kalf A
Uitsnijden/uitbenen varken, rund en kalf B
Uitsnijden/uitbenen varken, rund en kalf C
Uitzonderlijk transport
Update
Valenciennes kant
Vectorieel tekenen 1
Vectorieel tekenen 2
Vectorieel tekenen 3
Veiligheid - M GR 063
Veiligheid - M ME G125
Vergulden
Verkoopklare gerechten 1
Verkoopklare gerechten 2
Vervolmaking naaldkant
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Vlaamse gebarentaal 1.1
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Vlaamse gebarentaal 2.3
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Voorbewerken en spuiten 1
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Zelfdragend buitenschrijnwerk
Zorg in de kinderopvang 1
Zorg in de kinderopvang 2
Zorg in de kinderopvang 3
Zorg in de kinderopvang 4
Zorg in de kinderopvang 5
Zorg in de kinderopvang 6
Zorg in de kinderopvang 7
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 modifiant l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique et l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement
Bruxelles, le 12 mars 2010.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET