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Titre :

14 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel autorisant la circulation à vélo hors des pistes cyclables dans les parcs de la Région de Bruxelles-Capitale et gérés par la Région de Bruxelles-Capitale

Table des matières :

Art. 1
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Article unique. Les cyclistes sont autorisés à circuler à travers les parcs régionaux où passe la Promenade Verte, uniquement sur les chemins balisés avec le logo de la Promenade Verte régionale. Le logo figure en annexe au présent arrêté.
  Bruxelles, le 14 décembre 2009.
  Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale :
  La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Rénovation urbaine,
  Mme E. HUYTEBROECK

ANNEXE.
Art. N.
  (Logo non repris pour des raisons techniques, voir M.B. du 27-01-2010, p. 3506)